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Déliberation - liste des deliberations cm 30 09 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Carrières-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 30 09 24)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Démocratie,
1
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Début de séance à 20h36
Monsieur Arnaud de BOURROUSSE, maire, a convoqué le Conseil municipal et a fait l’appel.
Étaient présents : M. de Bourrousse, Maire, M. Millot, Mme de Freitas, M. Valentin, Mme Poletto, M. Andrade Dos Santos, Mme Conesa-Rouat, M. Devred, M. Mouty, Adjoints, Mme Gaultier, Mme Le Guilloux, M. Martin, Mme Dussous, Mme Sanches Mateus, Mme Karam, M. Ferrand, M. Chardon, M. Buisserez, Mme Borias, M. Daniel, M. de Saint-Romain, Mme Zanotti, Mme Souchet, M. Lombard, M. Vasseur, M. Sauvestre, Mme Bernard, Mme Ratti, Mme Miel, M. Ageitos, M. Fiault, Mme Ridde et M. Drougard.
Avaient donné pouvoir : M. Chardon à M. Devred, Mme Borias à Mme De Freitas, M. Vasseur à M. de Bourrousse, M. Sauvestre à M. Martin et Mme Ratti à M. Ageitos.
Avaient donné pouvoir :
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 28
Nombre de membres représentés : 5
Nombre de membres absents : 0
Monsieur de Saint-Romain est nommé secrétaire de séance.
L’approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 24 Juin 2024 est adopté.
Le Maire rend compte des décisions.
Liste des délibérations examinées en séance :
Délibération Objet de la délibération Décision Vote
CM-2024-054 SIGEIF - Travaux d'enfouissement de la Route de Saint-Germain Approuvée Unanimité
CM-2024-055 Création d'une redevance d'occupation du domaine public - Chauffage urbain Approuvée Unanimité
CM-2024-056
Signature de la convention d'occupation du domaine public pour le
remisage sur le domaine public d'une flotte d'autopartage avec la
CASGBS et la société Getaround
Approuvée Unanimité
CM-2024-057 Rapport d'activités de crèche DSP MAISON BLEUE - Les lutins - Année 2023 Approuvée Unanimité
CM-2024-058 Rapport d'activités de crèche DSP LPCR - Le chat perché - Année 2023 Approuvée Unanimité
CM-2024-059 Rapport d'activités de crèche DSP LPCR - Le petit prince - Année 2023 Approuvée Unanimité
CM-2024-060 Rapport d'activités de crèche DSP LPCR - Les Diablotins - Année 2023 Approuvée Unanimité
CM-2024-061 Création d'une commission municipale du marché couvert Halle Carnot et définition du nombre de représentants Approuvée Unanimité
CM-2024-062 Règlement intérieur du Marché couvert de la Halle Carnot Approuvée Unanimité
CM-2024-063 Actualisation des tarifs municipaux - Développement économique Approuvée 33 voix exprimées, 28 pour et 5 abstentions
(Mme Ratti, Mme Miel, M. Ageitos, M. Fiault et
Mme Ridde)
CM-2024-064 Admission en non-valeur Approuvée Unanimité
CM-2024-065 Décision modificative n° 1 - Budget annexe assainissement Approuvée Unanimité
CM-2024-066 Dérogation pour le dépassement du contingent maximum mensuel d'heures supplémentaires pour les agents de la police municipale Approuvée Unanimité
CM-2024-067 Actualisation du tableau des effectifs Approuvée 33 voix exprimées, 28 pour et 5 abstentions
(Mme Ratti, Mme Miel, M. Ageitos, M. Fiault et
Mme Ridde)
CM-2024-068 Mise à jour de la liste des concessions de logements attribués aux agents territoriaux affectés sur certains emplois Approuvée 33 voix exprimées, 27 pour et 6 abstentions
(Mme Ratti, Mme Miel, M. Ageitos, M. Fiault,
Mme Ridde et M. Drougard)
Questions orales
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Fin de la séance à 22h56.
Le Maire, Le Conseiller municipal, Secrétaire de séance,
Arnaud de Bourrousse Nicolas de Saint-Romain