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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C26 11 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C26 11 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Histoire et mémoire,
C- 26-11-2022
Votants : 74
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 7 novembre 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 14 novembre 2022
DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE EMPLOI ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - CONVENTION D'ANIMATION 2023 - 2025 ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU NIORTAIS ET L'ASSOCIATION DES AMIS DU CHÂTEAU DE COUDRAY-SALBART
Titulaires et suppléants présents :
Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Nathalie CLAIN, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne- Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-Gilles RONDONNET, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Séverine VACHON, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Romain DUPEYROU, Christelle CHASSAGNE à Florent SIMMONET, Emmanuel EXPOSITO à Jérôme BALOGE, Noélie FERREIRA à Mélina TACHE, Anne-Sophie GUICHET à Alain LECOINTE, Franck PORTZ à Patricia DOUEZ, Nicolas ROBIN à Florence VILLES, Philippe TERRASSIN à Dominique SIX, Yvonne VACKER à Lydia ZANATTA, Valérie VOLLAND à Elmano MARTINS.
Titulaires absents suppléés :
François BONNET par Nathalie CLAIN, Nadia JAUZELON par Jean-Gilles RONDONNET.
Titulaires absents :
Stéphanie ANTIGNY, Jean-Michel BEAUDIC, Gérard EPOULET, Guillaume JUIN, Marcel MOINARD, Richard PAILLOUX.
Titulaires absents excusés :
Bastien MARCHIVE, Michel PAILLEY.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 26-11-2022
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 14 NOVEMBRE 2022
DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE EMPLOI ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - CONVENTION D'ANIMATION 2023 - 2025 ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU NIORTAIS ET L'ASSOCIATION DES AMIS DU CHÂTEAU DE COUDRAY-SALBART
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu les statuts de la Communauté d’Agglomération du Niortais, et sa compétence en matière de patrimoine historique s’illustrant notamment à travers le château de Coudray-Salbart ;
Considérant l’attrait que ce patrimoine communautaire suscite pour les amateurs d’histoire et notamment pour l’association des Amis du Château de Coudray-Salbart ;
Dans une perspective de dynamisation du lieu, il est proposé de renouveler notre convention avec l’association afin d’œuvrer ensemble à la préservation et l’accès à tous de notre patrimoine historique sur le territoire.
En effet, l’association propose diverses actions tant envers le bâtiment qu’envers des actions d’animation, qu’il est nécessaire d’acter par convention, annexée à la présente délibération.
Il est par conséquent proposé que la Communauté d’Agglomération du Niortais verse à l'association, pour l'exercice des missions d'animation, une subvention annuelle d'un montant de 14 000 €.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Accepte les termes de la convention pluriannuelle d'animation entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'association Les amis du château de Coudray-Salbart, - Autorise le Président, ou la Vice-Présidente Déléguée, à signer tous les documents et engagements afférents.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 74
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée