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Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Coulaines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 280324)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Démocratie,
Liste_délibérations_SIVOS_28_juin_2024 1/1
Syndicat Intercommunal
à Vocation Scolaire de
l’école primaire Molière
COULAINES-LE MANS
S.I.V.O.S. de l’école primaire Molière
Comité syndical du vendredi 28 juin 2024 à 14h00
N°
délibération Dénomination de la délibération Résultat du vote
2024_007 Mode de tarification du temps méridien dans les écoles Adoptée à l’unanimité
2024_008
Groupement de commandes pour
l’achat de matériel informatique
entre le CCAS, le SIVOS et la commune
de Coulaines
Adoptée à l’unanimité
2024_009
Adhésion à la mission de médiation
préalable obligatoire proposée par le
CDG 72 (collectivité affiliée)
Adoptée à l’unanimité
2024_010 Tableau des emplois permanents et
occasionnels du SIVOS Adoptée à l’unanimité