Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2018
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DEC
Conseil Municipal - AFFICHAGE CONSEIL MUNICIPAL 24.09.26
Ordre du Jour - CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2017 ORDRE DU JO
Ordre du Jour - affichage et odj conseil du 5 fevrier 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 26 DECEMBRE 201
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2019
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL AFFI
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 09 04 18 AFFI
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 5 10 16 AFFICHAGE
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 5 FEVRIER 2018 AFFICHAGE
Document publié le Lundi 5 février 2018 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 5 FEVRIER 2018 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
4
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
LUNDI 5 FEVRIER 2018 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1) Lancement des études de modification du PLU pour permettre l’ouverture de
la zone 2AU à l’urbanisation
2) Convention d'occupation temporaire du domaine public entre la Commune et
KOSC RESEAU suite à la cession des équipements constitutifs du réseau
DSL par KOSC TELECOM
3) Engagement financier préalable au vote du BP 2018 — Autorisation de
dépenses d'investissement — Budgets Ville — Assainissement - Eau -
Location de salles
4) Transfert de compétence — Contribution financière au SDIS
5) Mise à jour des statuts de la Communauté de Commune les Portes Briardes
entre Ville et Forêts
6) Avis sur les procès verbaux de mise à disposition des ZAE sur la Commune
d’Ozoir-la-Ferrière à la Communauté de Commune les Portes Briardes entre
Ville et Forêts
7) Avis sur la convention de prestations de services entre la Communauté de
Communes les Portes Briardes entre Ville et Forêt et la Commune d’Ozoir-la-
Ferrière ainsi que sur la convention de remboursement de dépenses liées à la
gestion des zones d'activités économiques
8) Demande de subvention pour le projet de déménagement des Services
Techniques et autres services — Autorisation liée au droit des sols
9) Sécurisation de la desserte bus du Campus Est Sainte Thérèse — Demande de
subvention — Année 2018 10)
11)
12)
13)
14)
15)
16)
17)
18)
Création de deux arrêts de bus avenue du 8 mai 1945 — Demande de
subvention — Année 2018
Création de deux points d’arrêts de bus rue Robert Schuman - Demande de
subvention — Année 2018
Lancement d’une étude de Schéma Directeur d’Assainissement EU / EP et
d’impact sur le collecteur du SIBRAV en groupement de commande
Mise en place et entretien du matériel nécessaire à l’auto-surveillance
règlementaire des systèmes d’assainissement de la Commune d’Ozoir-la-
Ferrière dans l’ouvrage du SIBRAV situé rue de la Ferme du Presbytère
Travaux d'entretien du Bois des Pins — Année 2018
Convention partenariale pour l’entretien du Bois Prieur — Année 2018
Compte rendu au conseil de l’exercice des pouvoirs délégués
INFORMATION AUX ELUS «arrêté préfectoral n°2017/DRIEE/UD77/105 du
27 novembre 2017 actualisant les prescriptions techniques applicables à la
société STEN pour son établissement de Ozoir-la-Ferrière
Questions diverses
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 30 janvier 2018
Le Maire,
rançois ONETO.