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Conseil Municipal - Affichage Conseil Municipal 24.09.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage Conseil Municipal 24.09.26)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
ttes.
|
PR
OZOIR-LA-FERRIÈRE
XX
AFFICHÉ
n
LE
/4/09./12080.
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de la commune se réunira
Le jeudi 24 septembre 2026 à 20 heures
Espace Horizon
La séance fera l'objet d'une retransmission en direct. ORDRE DU JOUR
où » © N = NN D
10. CL. 12. 13. 14. 15; 16.
.
Procès-verbal d'installation de nouveaux membres du conseil municipal .
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal d'Ozoir-la-Ferrière pour le mandat 2026-2032 Remplacement de la déléguée élue au sein du Comité National d'Action Sociale (CNAS) Conditions d'accès aux sorties Ozoir-Citoyenneté-Jeunesse .
Prescription
de
la
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme de
la
commune d’'Ozoir-la-Ferrière et définition
des modalités de la concertation Avis sur une garantie d'emprunt pour la société ADEF HABITAT — 10, rue du Lavoir à Ozoir-la-Ferrière .
Décision modificative n°2 — Budget Assainissement .
Attribution
du
marché
relatif
au
service
d'assurances
dommages
aux
biens,
flotte
automobile
et
protection juridique
.
Attribution
du
marché
relatif à
la fourniture
des
plantes
à
massifs,
bulbes,
plantes vivaces,
arbres
et
arbustes Installation en 2026 de quatre caméras supplémentaires sur des points de vidéo existants Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif — exercice 2025 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectif exercice 2025 Rapport annuel sur la gestion du marché d’approvisionnement de la ville d'Ozoir-la-Ferrière Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs Compte rendu des pouvoirs délégués Informations et questions diverses.
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 17 septembre 2026 Madame la Maire,
{7
Laëtitia DEVRIENDT.