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Déliberation - DCM 20230755 6 subvention pays minier f109
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20230755 6 subvention pays minier f109)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Industrie,
Envoyé en préfecture le 13/07/2023
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE Reçu en préfecture le 13/07/2023
ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONSI | à ER
À -217001205-20230711-202307556-DE G DE LA COMMUNE DE CL2:0702:700
Séance du 11 juillet 2023 VILLE DE CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 04/07/2023
Date d’affichage : 12/07/2023
L’an deux mille vingt-trois, et le onze juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes MM M. JACOBERGER - B. PY — T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints
S. COLLILIEUX -— F. LUPFER - C. HOTTINGER - R. KIFFER - S. TETOT - P. PARISOT -—
G. SALVI — C. LAMBOLEY - V. TRARI MEDJAOUI - T. SCHLUMBERGER -
B. GRANDJEAN - ©. HOUILLON - M. FAIVRE - A. IPPONICH - M. HEQUET
Pouvoirs : M. D. RANOUX a donné pouvoir à R. KIFFER - M. S. LAMBERT a donné pouvoir à
P. PARISOT -— Q. COUVREUR à donné pouvoir à M.C. FAIVRE
Absents : Mme C. AMAROT HOUSSARD - Y. TESTON - P.E. PHEUL PIN — M. BONNET
Philippe PARISOT à été désigné secrétaire de séance.
DCM 2023/07/55-6
Subvention sur projets 2023 — FC Pays Minier |
Les membres de la Commission Sports et Loisirs, après étude du dossier, proposent d’attribuer une
subvention de 750 € à l’association FC Pays Minier :
Monsieur Philippe PARISOT et Madame Gabrielle SALVI ne participent pas au vote.
LE CONSEIL MUNICIPAL, à la majorité avec 20 VOIX POUR et 1 ABSTENTION (Marta
HEQUET)
VALIDE le versement de la subvention sur projet comme indiqué ci-dessus.
PRECISE que les crédits sont inscrits au budget.
DONNE pouvoir à Madame le Maire ou son représentant pour signer tout document relatif à ce
dossier.
*,
+
06
La
+et .
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.