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Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20230755 3 subvention rahin modelisme 0cf3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Industrie,
Envoyé en préfecture le 13/07/2023
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE Recçu en préfecture le 13/07/2023 ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONS! |; ER
de DE LA COMMUNE DE C ID 070-217001205-20230711-202307553-DE
Séance du 11 juillet 2023 VILLE DE CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 04/07/2023
Date d’affichage : 12/07/2023
L’an deux mille vingt-trois, et le onze juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes MM M. JACOBERGER - B. PY - T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints
S. COLLILIEUX -— F. LUPFER - C. HOTTINGER - R. KIFFER - S. TETOT - P. PARISOT —
G. SALVI —- C. LAMBOLEY - V. TRARI MEDJAOUI - T. SCHLUMBERGER -
B. GRANDJEAN - O. HOUILLON - M. FAIVRE - A. IPPONICH - M. HEQUET
Pouvoirs : M. D. RANOUX à donné pouvoir à R. KIFFER - M. S. LAMBERT à donné pouvoir à
P. PARISOT -— Q. COUVREUR à donné pouvoir à M.C. FAIVRE
Absents : Mme C. AMAROT HOUSSARD - Y. TESTON - P.E. PHEULPIN - M. BONNET
Philippe PARISOT à été désigné secrétaire de séance.
DCM 2023/07/55-3
Subvention sur projets 2023 — Rahin Modélisme
Les membres de la Commission Sports et Loisirs, après étude du dossier, proposent d’attribuer une
subvention de 1 000 € à Rahin modélisme :
Monsieur Thierry SEGUIN ne participe pas au vote.
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité :
VALIDE le versement de la subvention sur projet comme indiqué ci-dessus.
PRECISE que les crédits sont inscrits au budget.
DONNE pouvoir à Madame le Maire ou son représentant pour signer tout document relatif à ce
dossier.
*
*
*
LOC
La
La
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Marie-Claire