Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - subvention CAC 400b
Déliberation - DCM 20230755 6 subvention pays minier f109
Déliberation - DCM 20230755 3 subvention rahin modelisme 0cf3
Déliberation - DCM 20230755 2 subvention judo club 2df9
Déliberation - DCM 20230754 subvention ecole buissonniere f6dd
Déliberation - DCM 20230755 4 subvention les chenes 8134
Déliberation - DCM 20230755 1 subvention sur projets e0e1
Déliberation - 20250540 1 subventions sur projets
Déliberation - 20240767 3 subvention projets judo club f8c0
Procès Verbal - DCM 20230745 approbation pv 6avril 11df
Déliberation - DCM 20230755 7 subvention CAC 82ec
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20230755 7 subvention CAC 82ec)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Industrie,
Envoyé en préfecture le 13/07/2023
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE Reçu en préfecture le 13/07/2023 ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONSI 2 ER
: -217001205-20230711-202307557-DE Ro DE LA COMMUNE DE CL!2:07021700
Séance du 11 juillet 2023 VILLE DE CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 04/07/2023
Date d’affichage : 12/07/2023
L’an deux mille vingt-trois, et le onze juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes MM M. JACOBERGER - B. PY - T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints
S. COLLILIEUX - F. LUPFER - C. HOTTINGER - R. KIFFER - S. TETOT - P. PARISOT —
G. SALVI — C. LAMBOLEY - V. TRARI MEDJAOUI - T. SCHLUMBERGER -
B. GRANDJEAN -— O. HOUILLON - M. FAIVRE - A. IPPONICH - M. HEQUET
Pouvoirs : M. D. RANOUX a donné pouvoir à R. KIFFER — M. S. LAMBERT a donné pouvoir à
P. PARISOT -— Q. COUVREUR à donné pouvoir à M.C. FAIVRE
Absents : Mme C. AMAROT HOUSSARD - Y. TESTON - P.E. PHEULPIN - M. BONNET
Philippe PARISOT à été désigné secrétaire de séance.
DCM 2023/07/55-7
L Subvention sur projets 2023 - CAC |
Les membres de la Commission Sports et Loisirs, après étude du dossier, proposent d'attribuer une subvention
de 62 € au CAC de Champagney :
Madame Béatrice PY ne participe pas au vote.
LE CONSEIL MUNICIPAL, à la majorité avec 21 VOIX POUR et 1 ABSTENTION (Marta HEQUET) :
Se “ VALIDE le versement de la subvention
sur projet comme indiqué ci-dessus.
PRECISE que les crédits sont inscrits au budget.
DONNE pouvoir à Madame le Maire ou son représentant pour signer tout document relatif à ce dossier.
+La
+Le
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.