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Document publié le Mardi 19 janvier 2016 par la commune de Lunas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - )
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
Département de l’Hérault
Mairie de Lunas
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19 janvier 2016
Membres en exercice : 15
L’an deux mille seize et le dix-neuf janvier à dix-huit heures trente, le conseil municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Aurélien Manenc.
Présents : Mmes BARASCUT. V, CANTALOUBE M-Elise, CARLES. M. Mrs ASTIER. J, MANENC. A, MAS. C, RIVIERE. D, TIECHE. M, THARAUD. D. Absents excusés : Mrs ACHER. J, CONNAC. J
Procuration : Mme DURAND Patricia à BARASCUT Véronique
Mme COLLAS Elisabeth à Mr RIVIERE Daniel
Mr ANDRIEUX Pierre à Mr MANENC Aurélien
Mme DAAN Tatjana à Mr MAS Christian
Secrétaire de séance : Mr Daniel RIVIERE
Ordre du jour
1 – Approbation du conseil du 21 décembre 2015
2 – Décision modificative n° 03
3 – Ouverture de crédits en section d’investissement pour l’année 2016
4 – Restes à Réaliser 2015
5 – Approbation du RPQS 2014 du SM5V
6 – Questions diverses
*********************************
1 – Approbation du conseil du 21 décembre 2015
Le compte rendu du conseil municipal du 21 décembre 2015 est approuvé à l’unanimité.
2 – Décision modificative n° 03
L’objet est retiré de l’ordre du jour.
3 – Ouverture de crédits en section d’investissement pour l’année 2016
Mr le Maire propose à l’assemblée de l’autoriser à engager, liquider, et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016, dans la limite maximum du quart des crédits ouverts au budget de l’année précédente, en dehors des restes à réaliser.
Il rappelle que ces ouvertures de crédits ne se substituent pas aux restes à réaliser et que les crédits ouverts ne seront pas utilisés s’il n’y a pas de nécessité.
Le conseil municipal, et après en avoir délibéré, décide d’autoriser monsieur le maire à engager, liquider, et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016, dans la limite maximum du quart des crédits ouverts au budget de l’année 2015. 4 – Restes à Réaliser 2015
Monsieur le maire propose de voter les restes à réaliser 2015 suivants :
Entreprises Travaux Montant TTC ALC 34 Stade centre de loisirs 25361.09 GENIN Maçonnerie Stade centre de loisirs 4929.50 MUZZAROC Mairie 16384.80 A TOUT FER Mairie 6319.52 52994.91
A l’unanimité les membres du conseil acceptent les restes à réaliser 2015 pour la somme de 52994.91 euros TTC.
5 – Approbation du RPQS 2014 du SM5V
Monsieur le Maire présente les rapports annuels sur les prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et de distribution d’eau potable.
Après une brève analyse, le conseil déplore que les rapports ne soient pas complets et peu compréhensibles, notamment concernant l’assainissement collectif. Le conseil espère qu’à l’avenir ces documents permettront d’établir une analyse efficace du fonctionnement du syndicat. Néanmoins le conseil approuve les 2 RPQS assainissement collectif et distribution de l’eau potable 2014 du SM5V.
POUR : 12 ABSTENTION : 1 CONTRE : 0
6 – Questions diverses
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 30.