Conseil Municipal - CM+05+10+2023++

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Conseil Municipal - CM+05+10+2023++ Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Tilh. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+05+10+2023++)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Transports, Commune de TILH –Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 05/10/2023

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU CINQ

OCTOBRE DEUX MIL VINGT TROIS

PROCES VERBAL DE SEANCE

Nombre de conseillers en exercice : 13

Nombre de conseillers présents : 10

Nombre de conseillers votants : 10

L’an deux mil vingt-trois, le cinq octobre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de TILH, dûment convoqué s’est réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur LALANNE Henri, premier adjoint.

Etaient présents : Mmes ABEILLE Guilaine, DELMONT Séverine, MM, COUTURE Jean-François, DELAS Marc, GRIHON Jean-Claude, VELLO Henri, LALANNE Henri, SARRAUTE Patrick, Mme GONZALEZ Carine, M. BASTEROT Jean-Claude.

Excusés : Mme LAGELOUZE Annie, M. LABAIG Vincent, M. LERICQ Arnaud.

Date de la convocation : 30/09/2023.

Secrétaire de séance : Madame DELMONT Séverine.

Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.

Le Conseil Municipal à l’unanimité approuve le compte rendu de la réunion en date du 17 juillet 2023.

1) APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE-RENDU :

Des modifications sont apportées concernant le point sur les chemins communaux.

Le compte-rendu du 17 juillet est ensuite adopté à l’unanimité des membres présents.Commune de TILH –Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 05/10/2023

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2) POINT SUR LE CHEMIN DE LARTIGUE

Monsieur Jean-Claude GRIHON présente au conseil divers devis concernant la réhabilitation du chemin communal de Lartigue, dégradé :

 GIACO’ TP pour 14 313.60 €,

 EURL Lavigne pour 11 412 €,

 SAS Dartigue-Peyrou pour 3 816 €.

Le conseil est avisé que la commission voirie s’est réunie le 25 septembre pour aborder la remise en état de ce chemin.

Il a aussi été décidé de retenir la proposition la moins onéreuse et la mieux- disante (la SAS Dartigue-Peyrou)

Il est ensuite rappelé que ce chemin s’étend sur 1 km à la limite de Saint-

Girons et dessert l’habitation appartenant à Madame DUBROCA.

Suite aux inondations de juin, une digue comprenant un petit déversoir entre les chênes a été édifiée à la demande de Madame DUBROCA par l’entreprise Dartigue-Peyrou pour protéger sa maison. En outre, un jumbo a également été installé en face du portail.

Madame Carine GONZALEZ déplore le trop plein d’eau qui se desserve sur ce chemin communal (sans autorisation de rejet) au lieu de s’écouler dans les champs et le ruisseau.

Il est aussi précisé que Madame DUBROCA résidant la majorité de l’année en Espagne, délègue la gestion de son bien et de ses locataires à Monsieur Jean LAFARGUE.

Monsieur Henry LALANNE aborde la topographie particulière du terrain

et la nécessité de réparer le chemin. Il déplore également que Madame DUBROCA rejette le trop plein d’eau sur la voirie communale. Il recommande dans le cadre des travaux, de retirer le déversoir installé entre les chênes.Commune de TILH –Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 05/10/2023

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Monsieur Marc DELAS propose de reprofiler et compacter la route, en

utilisant le matériel de l’entreprise retenue pour la rénovation du chemin.

Monsieur Henry LALANNE répond qu’un devis a été demandé

concernant cette prestation.

3) PROPOSITION DE SPECTACLES :

Madame Guilaine ABEILLE informe le conseil que l’année dernière, la

compagnie de théâtre l'Oiseau Manivelle a présenté à l'école primaire de la commune, un spectacle de marionnettes. Elle souhaite que la commune propose la même prestation pour le mois de décembre. Cette manifestation d'un coût de 600 €. La date n'est pas encore fixée. En outre, ce spectacle pourrait également se dérouler à l'église.

Il est rappelé que le samedi 2 décembre se déroulera le repas des anciens. De plus, l’association Music All organise une manifestation le samedi 9 décembre dans la salle polyvalente.

Il est également proposé de renouveler le marché de Noël.

Madame Guilaine ABEILLE ne souhaite pas organiser à nouveau cet événement, au vu de la faible fréquentation de l’année précédente.

4) POINT SUR L'ECLAIRAGE ET LA VEGETALISATION DU NOUVEAU PARKING :

Le SYDEC prépare un nouveau devis (7 600 € TTC) pour l'éclairage du parking de la salle des sports. Un minuteur est aussi prévu pour couper l’alimentation vers minuit.

Par ailleurs, il est prévu un fonçage concernant le raccordement électrique.

Il est ensuite évoqué le projet de végétalisation du parking suite à l'étude

de Monsieur Bernard JACQUIER, chargé de mission aménagement auprès du CAUE. Il est proposé de supprimer la mare, ainsi que certains arbres (le nouveau plan prévoit vingt-cinq arbres).

Le conseil est aussi avisé que Monsieur Bernard JACQUIER propose deCommune de TILH –Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 05/10/2023

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rencontrer les élus pour aborder le financement du projet.

Monsieur Marc DELAS s'interroge sur la faisabilité de réaliser de

nouvelles places en bas du parking.

Monsieur Henry LALANNE rappelle qu'il faut chiffrer ce projet et voir

ensuite si la collectivité peut le financer. Concernant les subventions, elles pourraient être sollicitées dans le cadre de la gestion des eaux de pluie.

Madame Carine GONZALEZ propose de faire venir un représentant de la

société de l'Ami des Jardins, ainsi que le chargé de mission du CAUE et de présenter ensuite des devis.

5) DEPART D'UN AGENT DE LA COLLECTIVITE :

Le conseil est avisé que Madame DARRACQ Laurène quitte la collectivité,

le 1er novembre suite à sa mutation à la mairie de Montaut. L'ensemble du conseil tient à remercier l’agent pour son travail au sein de commune de Tilh et lui souhaite une bonne prise de poste dans ses nouvelles fonctions.

Madame DARRACQ Laurène sera remplacée par Madame Jocelyne PEREIRA (contrat de 15 h par semaine par l’intermédiaire du service de remplacement du Centre de gestion.) qui réside sur la commune, 700 route d'Ossages. Elle travaillera au sein de l'agence postale communale et du secrétariat de mairie.

6) QUESTIONS DIVERSES :

Monsieur Henry LALANNE porte à la connaissance du conseil que le terrain de pétanque va bénéficier d'un éclairage. Il signale également qu'une voiture stationnée au parking de la mairie a été vandalisée et cambriolée. Il précise aussi que la gendarmerie recommande d'installer des caméras de surveillance.Commune de TILH –Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 05/10/2023

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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Le Secrétaire de séance, Le Premier adjoint,

Séverine DELMONT Henri LALANNE