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Procès Verbal - 6mcmckhwoneo8p6
Document publié le Samedi 12 avril 2025 par la commune de Vayres.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6mcmckhwoneo8p6)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Fiscalité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VAYRES
AVIS DU MAIRE
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA, A
LA SALLE DE LA MAIRIE, EN SESSION
ORDINAIRE,
Samedi 12 avril 2025 à 9h00
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal du 15 mars 2025
2. Approbation des comptes financiers uniques : budget principal et
budget lotissement
3. Affectation de résultats pour budget principal et budget lotissement
4. Vote de taux d’imposition
5. Subventions attribuées aux associations
6. Vote des budgets : principal et lotissement et fongibilité des crédits
budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature
comptable M57
7. Mandat au Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de
la Haute-Vienne pour lancer une consultation pour la conclusion
d’une convention de participation dans le domaine de la santé
8. Création d’un poste au service technique
9. Détermination des taux de promotion pour les avancements de
grade
10. Location de l’appartement n°15
11. Informations
12. Questions diverses
Affiché le 8 avril 2025