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Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Mont-près-Chambord.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 25 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
#
C MONTPRÈS CHAMBORD
L'an deux mille vingt-six, le vingt-et-un juin, à dix-neuf heures quinze minutes, le Conseil municipal de
Mont-près-Chambord, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle du conseil municipal en séance
ordinaire, sous la présidence de Philippe DUBOIS, Maire
Présents: M. Albert BESSIN - Mme Sophie BARREAU - Mme Nathalie BINVAULT - M. Charles BRUNIE - Mme
Vanessa BURY — M. Jean-Marc CHABOUD — Mme Karine CHEVEREAU - M. David COCHIN - Mme Danièle
DEBOUT - M. Philippe DUBOIS - Mme Mélanie GESCOFF - M. Florent HERMELIN — M. Lionel JARNAUD — M.
Laurent JAUMOUILLE - Mme Zohra LEFORESTIER — M. Philippe LEGENDRE — Mme Marion MAURICE - Mme
Charlotte MENESTREAU - M. Sichanh RATHSAMY - Mme Catherine SERNY — M. Pascal TULON - M. Laurent
VRIET
Absents excusés: Mme Laëtitia RIBRIOUX —
Absents non excusés :
Procurations : Mme Laëtitia RIBRIOUX à M. Jean-Marc CHABOUD -
Secrétaire de séance : Mme Zohra LEFORESTIER
Budget - décisions financières
-_ Délibération 52/2026 : APPROUVÉE
Autorisation donnée au maire pour ouvrir une ligne de trésorerie à hauteur de 500 000 €
-_ Délibération 53/2026 : APPROUVÉE
Modification des tarifs communaux
-_ Délibération 54/2026 : APPROUVÉE
Demande de gratuité de la salle Michel Lhommédé le 30 septembre 2026 par l'ADAPEI 41
-_ Délibération 55/2026 : APPROUVÉE
Régie d'avances du Pôle Petite enfance, Enfance jeunesse — régularisation comptable des dépenses
antérieures à l'exercice 2026
Affaires Générales
-__ Délibération 56/2026 : APPROUVÉE
Création d'un marché mensuel -__ Délibération 57/2026 : APPROUVEE
Autorisation donnée au Maire pour signer le projet de convention d'occupation de points
hauts par des antennes LoRa déployées et exploitées par le SMO Val de Loire Numérique -
Mât du stade de football
-__ Délibération 58/2026 : APPROUVÉE
Désignation de Référents Crues système d'avertissements SEBB
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Convention d'occupation privative du domaine privé de la commune - bassin pluvial des
Morines parcelle BT 309
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Choix des élus représentant la commune de Mont-près-Chambord au GIP RECIA
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-__ Délibération 61/2026 : APPROUVÉE
Autorisation donnée au Maire pour signer la convention dans le cadre du Projet Artistique
et Culturel du Territoire PACT 2026 contractualisant le partenariat avec la Communauté de
communes du Grand Chambord
Signature du secrétaire de séance
Mesure de publicité conformément aux dispositions de l'article L2121-25 du CGCT en vigueur depuis le 1° juillet 2022
conformément à l'article 40 de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021. Le procès-verbal qui se substitue au compte-rendu
sera rendu public après avoir été validé par le conseil municipal lors de sa prochaine séance dès lors qu'il aura été signé par le
secrétaire de séance et par l'exécutif local.