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Déliberation - Liste des deliberations 9 avril 2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Mont-près-Chambord.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 9 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
#
C MOnT-PRÈS CHAMBORD
L'an deux mille vingt-six, le neuf avril, à dix-neuf heures quinze minutes, le Conseil municipal de Mont-
près-Chambord, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle du conseil municipal en séance
ordinaire, sous la présidence de Philippe DUBOIS, Maire
Présents : Mme Sophie BARREAU - M. Albert BESSIN — M. Charles BRUNIE - Mme Vanessa BURY —
M. Jean-Marc CHABOUD - Mme Karine CHEVEREAU — M. David COCHIN —- Mme Annie CORBIN — Mme
Danièle DEBOUT - M. Philippe DUBOIS - Mme Mélanie GESCOFF - M. Florent HERMELIN - M. Lionel
JARNAUD -— M. Laurent JAUMOUILLE Laurent - Mme Zohra LEFORESTIER — M. Philippe LEGENDRE -
Mme Marion MAURICE - Mme Charlotte MENESTREAU — M. Sichanh RATHSAMY - Mme Laëtitia
RIBRIOUX -— Mme Catherine SERNY — M. Pascal TULON - M. Laurent VRIET
Absents excusés : /
Absents non excusés : /
Procurations : /
Secrétaire de séance : Mme Danièle DEBOUT
Commissions - délégués communaux
Choix des délégués pour les syndicats intercommunaux
-_ Délibération 27/2026 : APPROUVÉE
Syndicat Intercommunal de Distribution d'Energie de Loir-et-Cher (SIDELC)
-_ Délibération 28/2026 : APPROUVÉE
Syndicat Intercommunal de vidéo-protection
Choix des membres pour les instances locales
-__ Délibération 29/2026 : APPROUVÉE
Election des délégués aux conseils d'écoles
-__ Délibération 30/2026 : APPROUVÉE
Commission d'appel d'offres (CAO), de délégation de service public et des marchés à procédures
adaptées
- Délibération 31/2026 : APPROUVÉE
Commission communale des affaires sociales (CCAS)Délibération 20/2026 : APPROUVÉE
-__ Délibération 32/2026 : APPROUVÉE
Commission communale des impôts directs (article 1650 du code général des impôts) Délibération 33/2026 : APPROUVÉE
Commission de contrôle des listes électorales (articles L. 19 et R. 7 du code électoral)
Délibération 34/2026 : APPROUVÉE
Désignation du représentant de la commune au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
Délibération 35/2026 : APPROUVÉE
Désignation du représentant de la commune au Comité des Œuvres Sociales (COS)
Choix des membres pour les commissions municipales
Délibération 36/2026 : APPROUVÉE
Choix des membres pour les Commissions municipales
Délibération 37/2026 : APPROUVÉE
Correspondant défense
Délibération 38/2026 : APPROUVÉE
Correspondant sécurité routière
Délibération 39/2026 : APPROUVÉE
Correspondant multi-espèces invasives
Délibération 40/2026 : APPROUVÉE
Choix des élus représentant la commune de Mont-près-Chambord au sein du Comité de jumelage
Budget - décisions financières
Délibération 41/2026 : APPROUVÉE
Indemnités de fonction des élus (maire, adjoints, conseillers municipaux titulaires d'une délégation
spéciale)
Délibération 42/2026 : APPROUVÉE
Fixation des taux de la fiscalité directe locale
Communauté de communes du Grand Chambord
Délibération 43/2026 : APPROUVÉE
Présentation du catalogue d'animations du Plan Climat Air-Energie Territorial (PCAET) à destination du
grand public et choix des propositions d'animation sur la commune
Signature du Maire Signature du secrétaire de séance
Mesure de publicité conformément aux dispositions de l'article L2121-25 du CGCT en vigueur depuis le 1“ juillet 2022
conformément à l'article 40 de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021. Le procès-verbal qui se substitue au compte-rendu
sera rendu public après avoir été validé par le conseil municipal lors de sa prochaine séance dès lors qu'il aura été signé par le
secrétaire de séance et par l'exécutif local.