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unknown - OJ presse 1
Procès Verbal - PV 31032026 1
Procès Verbal - OJ PRESSE 25062024 1
Procès Verbal - OJ PRESSE 31032026 1
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ PRESSE 31032026 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
DIRECTION
GENERALE
: 03
85
42
5451
| |
(
a
|
|
al
2
ER
1
place
Jean
Jaurès
- 71100
SAINT
REMY
Le
25
mars
2026
PRESSE
AFFICHAGE
OBJET
Convocation
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
MARDI
31
MARS
2026
A
18
H
00
Salle
du
Conseil
Municipal
L'ordre
du
jour
est
le
suivant :
1. » cœurs 11. 12.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
24
février
2026
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
20
mars
2026
Finances-Patrimoine
Débat
d’Orientation
Budgétaire
2026
Budget
principal
— Révision
de
lAP/CP
n°006
— Travaux
de
réhabilitation
du
gymnase
Affaires
Générales
Information
du
Conseil
municipal
relative
aux
délégations
attribuées
par
Madame
le
Maire
à
certains
conseillers
municipaux
Indemnités
de
fonction
des
élus
Attribution
de
la
majoration
de
15%
des
indemnités
de
fonction
des
élus
municipaux
Conseil
d’Administration
du
CCAS
— Fixation
du
nombre
de
membres
devant
siéger
Conseil
d'Administration
du
CCAS
— Election
des
Conseillers
Municipaux
. Création
d’une
commission
de
délégation
de
service
public
(CDSP)
et
fixation
des
modalités
de
dépôt
des
listes
pour
l’élection
de
ses
membres
Élection
des
membres
de
la commission
de
délégation
de
service
public
(CDSP)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Madame
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
du
Conseil
Municipal
Je vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
Florence
PLISSONNIER