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unknown - OJ presse 1
Procès Verbal - OJ PRESSE 25062024 1
Procès Verbal - OJ PRESSE 24022026 1
Document publié le Mardi 24 février 2026 par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ PRESSE 24022026 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
DIRECTION
GENERALE
: 03
85
42
54
51
| |
C
=
|
|
A
t
EL
ER
1
place
Jean
Jaurès
- 71100
SAINT
REMY
Le
18
février
2026
PRESSE
AFFICHAGE
OBJET
è
Convocation
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
MARDI
24
FEVRIER
2026
A
18
H
00
Salle
du
Conseil
Municipal
L'ordre
du
jour
est
le suivant
:
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
09
décembre
2025
Aménagement
2.
RCEA
- Transfert
de
gestion
du
domaine
public
routier
3.
ENEDIS
— Rue
de
la
Teppe
Jacob
— Conventions
de
servitude
et
de
mise
à disposition
Vie
Sociale
4.
Modification
du
règlement
de
l’Escale
5.
Demande
de
subvention
concours
de
la Résistance
et de
la Déportation
6.
Subvention
sur
projet
pour
le Congrès
départemental
des
donneurs
de
sang
bénévoles
Affaires
Générales
7.
Rapport
d’activités
et de
développement
durable
2024
du
Grand
Chalon
8.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Madame
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
du
Conseil
Municipal
Je vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
Florence
PLISSONNIER