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Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil 18 07 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cabannes.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil 18 07 22)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Famille,
Gabannes volat
fama
per
orbem
Délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
du
18
Juillet
2022
Numéro
de
Délibération
Objet
Approuvée
| Rejetée
D34-2022
Ressources
Humaines
— Création
d'un
emploi
non
permanent
pour
X
l'accueil
jeunes
Ressources
Humaines
— Modification
du
tableau
des
emplois
-
D35-2022
wW
ANNEXE
III
D36-2022
Finances
— Subventions
exceptionnelles
à la
crèche
« l’eau
vive
» et
à
WC
l’AS
du
collège
de
Saint-Andiol
D37-2022
Finances
- Vote
des
subventions
aux
associations
K
D38-2022
[Finances
— Décision
Modificative
n°1
\
Enfance
Jeunesse
— Convention
de
fourniture
de
repas
à l'OGEC
-
|
D39-2022
X
ANNEXE
IV
D40-2022
Enfance
Jeunesse
— Intégration
de
la commune
d'Orgon
dans
le SIVU
w
D41-2022
Enfance
Jeunesse
— Adoption
des
tarifs
à l'accueil
jeunes
L
Vie
Associative
— Création
d’une
Commission
extra-municipale
D42-2022
|
X
« Animation
Vie
Locale
»
Vie
Associative
— Adoption
du
règlement
intérieur
de
la Commission
ÿ
D43-2022
extra-municipale
« Animation
Vie
Locale
» ANNEXE
V
D44-2022
Affaires
Générales
— Modification
des
administrateurs
élus
au
CCAS
X
Le
Maire,
Le
Secrétaire
{
—
Gilles
MOURGUES
Prénom
: Anclre
Nom:
LPTTI
ER
publié le 30/09/2022