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Déliberation - DELIB 06 12 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Blaincourt-lès-Précy.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 06 12 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
6
Décembre
2022
Présents
:
Mrs
- CORBEL
Patrick
-
DEQUIN
Mickaël
-
FÉRARY
Philippe
—
LE
RUEN
Denis
-
DINDIN
Jean
Marc.
Mmes
-
FOSSIER
Laëtitia
-
BONNEAU
Geneviève
—
CORBEL
Marie-Hélène
-
FRANCOZ
Muriel.
Absents
excusés
:
Mrs
LOIE
Lilian
—
LIQUETTE
René.
Mmes
LOBEL
Nadège
- BERTIN
Alice
- CAZET
Julie.
Absents
:
HERVÉ
Thierry.
Pouvoirs
:
Mme
BERTIN
Alice
donne
pouvoir
à
Mme
BONNEAU
Geneviève
Mme
LOBEL
Nadège
donne
pouvoir
à Mme
FRANCOZ
Muriel
Mme
CAZET
Julie
donne
pouvoir
à Mme
FOSSIER
Laëtitia
Secrétaire
de
séance
:
Mme
CORBEL
Marie-Hélène.
DB22-12-34
- APPROBATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
NOVEMBRE
2022
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
valider
le
procès-verbal
de
la
dernière
réunion
de
conseil.
Le
vote a
lieu
à
bulletin
secret
la demande
d’un
Elu.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à la
Majorité
{5 Voix
Pour
et
7 Voix
Contre)
- DÉSAPROUVE
le Procès-Verbal
du 23
Novembre
2022.
DB22-12-35
-COMMANDE
SAPINS
DE
NOEL
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Membres
du
Conseil
municipal
que,
comme
chaque
année,
la
commune
met
en
place
des
sapins
en
2 endroits
principalement.
1! propose
d’en
mettre
un
à la
Bibliothèque
un
autre
à la salle
Paulette
Eloy
Monsieur
le Maire
sollicite
donc
l'accord
de
l’assemblée
afin
de
pouvoir
effectuer
cet
achat.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
:
6 Voix
Contre
et
6
Voix
Pour,
la voix
du
maire
étant
majoritaire
-AUTORISE
Monsieur
le Maire
à acheter
2 sapins
artificiels
DB22-12-36
-COMMANDE
DE
CHOCOLATS
DE
NOEL
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Membres
du
Conseil
municipal
que,
comme
chaque
année,
la
commune
est
amenée
à
effectuer
une
commande
de
chocolats
de
noël
afin
de
les
offrir
aux
enfants
de
notre
école
mais
aussi
aux
enfants
qui
seront
présents
lors
du
spectacle
organisé
par
la commune.
Un
devis
a été
établi
par
la grande
surface
Cora
Page
1
sur 3 Le
devis
est
découpé
en
2
parties
:
Une
pour
un
lot de
112
Sachets
de
Chocolats
destinés
au
spectacle
de
noël
L'autre
pour
un
lot
de
80
Sachets
de
chocolats
à destination
des
enfants
de
l’école.
A
la demande
du
rapporteur
en
charge
du
sujet,
le Conseil
Municipal
ne
se
prononce
que
pour
{a partie
concernant
le groupe
scolaire
soit
80
sachets.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’'Unanimité.
-AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
passer
là commande
de
80
sachets
de
chocolats
pour
le
noël
des
enfants
de
l’école.
D822-12-37
-INSTALLATION
DES
ILUMINATIONS
Mr
Le
Maire
interroge
le
Conseil
Municipal
sur
les
illuminations.
1l
précise
que
beaucoup
de
communes
et
villes
se
sont
résolues
à ne
pas
en
installer
où
seulement
sur
quelques
points
stratégiques.
Il'indique
qu'en
cas
d'installation,
il
sera
nécessaire
de
louer
une
nacelle
et
que
cette
prestation
devra
être
assurée
rapidement
maintenant.
Monsieur
le Maire
propose
que
le temps
d’illumination
soit
limité
jusqu’au
5 janvier
2023,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
S voix
POUR
et
7 voix
CONTRE
-REFUSE
la location
d'une
nacelle
au
motif
que
ce
point
n’était
pas
indiqué
précisément
dans
l'intitulé
de
l’ordre
du
jour.
DB22-12-38
-LEG
D'UN
TERRAIN
RUE
DE
LEGLISE
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Madame
LITZLER
Violette,
une
héritière,
souhaîite
faire
don
à la commune
d’une
parcelle
de
terrain
de
430m2
sise
rue
de
l'église.
Il s’agit
de
la parcelle
cadastrée
section
AC
n°479.
Monsieur
le Maire
demande
au
conseil
de
bien
vouloir
accepter
ce
don.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
DECIDE À
10
voix
POUR
et
2 voix
CONTRE
D’accepter
le don
de
Mme
LITZLER
Violette.
DB22-12-39
-COMMANDE
DE
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
Monsieur
le
maire
présente
à
l’Assemblée
2
Devis
de
chez
Alda
Majuscule
pour
des
fournitures
administratives
diverses. L'un
concerne
des
acquisitions
de
fournitures
pour
le secrétariat
de
Mairie
pour
un
montant
de
426.88,
l’autre
les
ramettes
de
papier
pour
l’école
pour
un
montant
de
351€.
ll sollicite
l'accord
du
Conseil
Municipal
afin
de
pouvoir
signer
cette
commande.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'Unanimité.
-AUTORISE
le
Maire
à signer
ces
2 devis
auprès
de
la société
Alda
majuscule.
DB22-12-40
-DOTATIONS
HOBIGAND/LELEU
{à
huis
clos)
Le
Conseil
Municipal,
réuni
à
huis-clos,
par
un
vote
à
bulletins
secrets
dont
les
résultats
sont
les
suivants
:
Mile
BOESPFLUG
Emma
=
10
Voix
Mile
VALLETTE
Léa=
9 Voix
Mile
PARMENTIER
Lisa=
10
Voix
M.
POUYEZ
Arthur=
9 Voix
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
constaté
le
résultat
des
votes
DECIDE,
à l’Unanimité
De
désigner
les
lauréats
suivants
pour
les
dotations
:
Page
2
sur 3 Dotation
HOBIGAND :
-Mile
BOESPFLUG
Emma
-Mile
VALLETTE
Léa
-Mile
PARMENTIER
Lisa
7
319.94€ /
lauréate
Dotation
LELEU
:
- M.
POUYEZ
Arthur
>
152.44€
Fais
à
Blaincourt-lès-Précy,
le Jeudi
15
Décembre
2022
Le
Maire,
Patrick
CORBEL
Page
3
sur
3