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Procès Verbal - Proces verbal du 10 06 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Blaincourt-lès-Précy.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 10 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
Procès-verbal :
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
10
JUIN
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le lundi
10 juin
à 20h00,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
lundi
3 juin
2024,
s’est
réuni
à Blaincourt-lès-Précy
en
séance
publique
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
DEQUIN
Mickael,
Maire
de
la
Commune.
Présents
:
Messieurs
DEQUIN
Mickael
- FLAMANT
Pascal
- FERNANDEZ
Thierry
DEBOURGE
Guillaume
—
BOCAGE
Jacques.
Mesdames
BONNEAU
Geneviève
—
BLATGE
Caroline
-
FRANCOZ
Muriel
PARMENTIER
Carole
—
LOBEL
Nadège
—
LENAIL
Carole.
Absents
excusés
:
Mr
MIGNARD
Oswald
— Mr
NEDELEC
Claude.
Mme
FOSSIER
Laëtitia.
Absent
:
Mr
CORBEL
Patrick.
Pouvoirs
:
Mr
NEDELEC
Claude
a
donné
son
pouvoir
à
Mr
BOCAGE
Jacques.
Mr
MIGNARD
Oswald
à donné
son
pouvoir
à
Mme
BLATGE
Caroline.
Secrétaire
de
séance
:
Mir
FERNANDEZ
Thierry.
1 - Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
12
avril
2024.
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’Assemblée
de
passer
au
vote.
Le procès-verbal
est adopté
à l’unanimité.
2 — Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
17
mai
2024.
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’Assemblée
de
passer
au
vote.
Le procès-verbal
est adopté
à l'unanimité.
3 — Convention
de
coordination
de
la Police
Municipale
et des
forces
de
sécurité
de
l'Etat.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
ce
projet
a
déjà
été
abordé
dans
les
séances
de
conseil
municipal
précédentes
et concerne
la
mise
en
place
d’une
Police
Municipale
intercommunale
entre
les
communes
de
Boran
sur
Oise,
Crouy
en
Thelle,
Villers
sous
Saint-Leu
et
Blaincourt-lès-Précy.
Ce
projet
a
été
validé
par
madame
la
Préfète
de
l'Oise
et
par
le
Procureur
de
la
République
de
Senlis. Avant
de
pouvoir
signer
la
convention
entre
les
différentes
communes
pour
la
mise
en
place
de
cette
Police
Municipale,
Monsieur
le Maire
doit
obtenir
l'approbation
préalable
du
Conseil
Municipal. Monsieur
le Maire
rappelle
que
les
effectifs
de
la Gendarmerie
Nationale
ont
été
revus
à la
baisse
depuis
plusieurs
années.
Ils sont
forcément
moins
disponibles
pour
les
contrôles
d'initiatives
.
De
même,
les
problèmes
liés
aux
incivilités
(bruit,
dépôts
d’ordures...)
ne
peuvent
plus
être
traités.
D'où
l'importance
de
la mise
en
place
d’une
Police
Municipale.
Le
Maire
et
les
adjoints
sont
souvent
sollicités
pour
ces
problèmes.
Ils disposent
d’un
pouvoir
de
police
mais
il n’est
pas
toujours
facile
de
le faire
respecter.
Il est
également
important
de
remettre
en
place
des
contrôles
routiers
notamment
le
long
de
la
RD44,
et
aussi
une
présence
policière
aux
abords
de
l’école
primaire
lors
des
entrées
et
sorties .
L’effectif
total
sera
de
deux
policiers
(projet
de
recrutement
d’un
troisième}
basés
à
Boran
sur
Oise
où
ils disposent
déjà
d’un
local.
De
même,
ils disposent
déjà
d’un
véhicule.
Le coût
moyen
d’un
policier
municipal
est
de
40
000€
par
an
charges
comprises.
Avec
ce
système
de
deux
policiers
partagés
entre
quatre
communes,
la quote-part
de
Blaincourt-
lès-Précy
sera
de
3750€
par
trimestre,
ou
encore
15000€
par
an.
Ce
montant
a d’ores
et déjà
été
prévu
dans
le
budget
2024
de
notre
commune.
Enfin,
les
policiers
auront
le droit
de
verbaliser,
seront
armés
et
rendront
compte
de
leur
activité
aux
Maires
des
différentes
communes.
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’Assemblée
de
passer
au
vote.
Proposition
adoptée
à l'unanimité.
4 — Questions
diverses.
1 -
Mr
FERNANDEZ
Thierry
demande
où
en
sont
les
négociations
avec
la
société
XEROX
concernant
les
photocopieurs
qui
représentent
un
coût
très
substantiel
pour
la commune.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
plusieurs
courriers
en
A/R
étaient
restés
sans
réponse,
et
que
notre
décision
de
ne
plus
du
régler
les factures
XEROX
a
déclenché
une
réunion
avec
le directeur
commercial. Cet
rencontre
a été
très
positive
puisqu'elle
a permis
d'annuler
3 contrats
sur
les
5 signés
par
le
Maire
précédent
et
la prise
en
charge
par
XEROX
des
factures
impayées
depuis
décembre
2023
(suite
à
notre
décision
).
Au
total,
l’économie
pour
la commune
s'élève
à environ
30
000€
par
an.
2 - Mme
BLATGE
Caroline
demande
où
nous
en
sommes
concernant
l’éclairage
public
et
les
nouvelles
mesures
décidées
lors
du
conseil
municipal
du
12
avril
2024.
Monsieur
le Maire
répond
que : * l’entreprise
en
charge
de
l'exploitation
et de
la maintenance
de
notre
réseau
d'éclairage
a changé
de
responsable,
et
que
celui-ci
avait
besoin
de
quelques
semaines
pour
maîtriser
ses
dossiers,
* un
rendez-vous
récent
avec
le SE60
avait
confirmé
que
toutes
les
armoires
électriques
de
la
commune
consacrées
à
l'éclairage
étaient
parfaitement
compatibles
avec
le
nouveau
mode
de
fonctionnement. *
les
nouvelles
mesures
seront
vraisemblablement
mises
en
place
à
la
rentrée.
3 - Mr
DEBOURGE
Guillaume
demande
où
nous
en
sommes
concernant
le remplacement
de
Mme
Mélanie
LEGENDRE,
secrétaire
en
charge
notamment
de
l’état
civil
et
de
l’urbanisme.
Monsieur
le Maire
répond
que
:
* Mme
Mélanie
LEGENDRE
a été
placée
en
accident
du
travail
entre
le 16 janvier
et le 7 juin
2024.
Elle
a
demandé
sa
mutation
professionnelle
le
3 juin
et
a
été
rayée
de
nos
effectifs.
*
une
personne
est
actuellement
en
stage
à
la
Mairie
pour
une
durée
de
trois
semaines,
et
on
pourrait
lui
proposer
ce
poste
à l'issue.
4 — Mr
BOCAGE
Jacques
informe
qu'il
va
mettre
en
place
une
newsletter
;
Monsieur
le
Maire
précise
que
notre
premier
bulletin
municipal
vient
d’être
livré
en
Mairie
et
sera
diffusé
très
prochainement
dans
les
boites
aux
lettres.
Il contient
notamment
un
bilan
sur
les
neuf
premiers
mois
de
notre
mandat,
et
un
bilan
financier
détaillé.
La
séance
est
levée
à 20h55.