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Convocation - convocation et ordre du jour CM du 151122 valide 1
Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Scy-Chazelles.
Lien du pdf (Convocation - convocation et ordre du jour CM du 151122 valide 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
BÉRARTEMENTIDE LA MOSERLE Scy-Chazelles, le 10 novembre 2022
Commune de
Scy-Chazelles à rue de l'Esolanad A l'attention des membres rue de l'Esplanade . .
57160 SCY-CHAZELLES du conseil municipal de Scy Chazelles
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil municipal qui se tiendra le:
Mardi 15 novembre 2022 à 18 h 30 dans la salle du conseil municipal en Mairie
Je compte sur votre présence et vous remercie à l'avance.
En cas d’empêchement de votre part, je vous invite, si vous le souhaitez, à établir un pouvoir à l’un des
membres du conseil municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Frédéric NAVROT 2e
8: 03 87 60 07 14 - & : 03 87 60 18 33
@ : mairie@mairie-scy-chazelles.fr Arrêt du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2022
ORDRE DU JOUR
Point 1 - Approbation du rapport définitif portant évaluation des charges transférées suite à l'adhésion de la commune de Roncourt pour l’année 2022
Rapporteur : M. le Maire
Point 2 — Convention communale de coordination entre la police municipale de SCY-CHAZELLES et la police nationale
Rapporteur : M. Perret
Point 3 — Mise à jour du tableau des emplois
Rapporteur : M. le Maire
Point 4 — Règlement intérieur
Rapporteur : M. le Maire
Point 5 - Neutralisation de l'attribution de compensation d’investissement
Rapporteur : M. le Maire
Point 6 — Attribution d’un fonds de concours pour le projet d'enfouissement des réseaux de la commune Rapporteur : M. le Maire
Point 7 — Attribution de numéros de voirie Impasse du Ruisseau de la Fontaine Rapporteur : M. le Maire
Point 8 — Décision modificative n°1
Rapporteur : M. le Maire
Point 9 - Demande de subvention DETR/DSIL pour l’extension du parking St Quentin
Rapporteur : M. le Maire
Point divers :
Les modalités de saisine du service des domaines de la DGFIP