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Convocation - convocation et ordre du jour CM du 28 fevrier 2023
Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune de Scy-Chazelles.
Lien du pdf (Convocation - convocation et ordre du jour CM du 28 fevrier 2023)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Énergies,
: 03 87 60 07 14 – : 03 87 60 18 33
@ : mairie@mairie-scy-chazelles.fr
Scy-Chazelles, le 23 février 2023
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mardi 28 février 2023 à 18 heures dans la salle du conseil municipal en Mairie
Je compte sur votre présence et vous remercie à l’avance.
En cas d’empêchement de votre part, je vous invite, si vous le souhaitez, à établir un pouvoir à l’un des
membres du conseil municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Frédéric NAVROT
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
________
Commune de
1 rue de l’Esplanade
57160 SCY-CHAZELLES
A l’attention des membres
du conseil municipal de Scy Chazelles Arrêt du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022
Communication des décisions prises par M. le Maire entre le 15 septembre 2022 et le 15 février 2023
ORDRE DU JOUR
Point 1 – Adoption du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de
gestion des déchets ménagers et assimilés
Rapporteur : M. Bebon
Point 2 – Attribution de numéros de voirie chemin de la Frécote et route de Longeville
Rapporteur : Mme Bassot
Point 3 – Détermination des tarifs des bornes de recharge pour véhicules électriques
Rapporteur : M. Perret
Point 4 – Ouverture des crédits au ¼ de l’investissement
Rapporteur : M. le Maire
Point 5 – Solidarité avec la Turquie et la Syrie
Rapporteur : M. le Maire
Point divers : débat d’orientations financières 2023