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Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Toury.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 12 12 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 DECEMBRE 2024, 20 heures,
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 10 octobre 2024
2. Informations sur les décisions du Maire
Administration générale :
3. Présentation du dossier CRST 2024 : Voie verte avec piste cyclable
4. Présentation des dossiers DETR 2024
5. Présentation des dossiers FDI 2024
6. Présentation des dossiers « Fonds de concours Communauté de Communes Cœur de Beauce »
7. Convention mise à disposition des terrains de tennis à l’association « le Tennis Club tourysien »
8. Convention de ramassage et de capture d’animaux
9. Participation du collège Louis Blériot à la commune de Toury pour l’utilisation de certains
équipements communaux
10. Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens du CICLIC
11. Projet Eolien : Approbation de l’implantation du parc éolien « du haut Buisson » et validation de la
convention de servitudes sur voies communales et chemins ruraux de la commune
Foncier/Urbanisme :
12. Foncier : Acquisition « Crédit mutuel », 134 rue Nationale (parcelle AL 252)
Comptabilité/finances :
13. Prise en charge du quart des dépenses d’investissement avant le vote du budget
Environnement :
14. Fixation de la contre-valeur pour la redevance de consommation eau potable
15. Fixation de la contre-valeur pour la redevance des performances des systèmes d’assainissement
collectif Travaux/ marchés publics :
16. Réhabilitation du réseau d’eau rue des Sentinelles et rue de Tivernon : Approbation de l’avenant
n°2
Personnel/RH :
17. Approbation du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
18. Approbation du contrat groupe d’assurance statutaire
19. Mise en place d’une participation communale aux contrats labellisés de maintien de salaire
20. Mise en place du RIFSEEP Police-municipale
21. Modification du tableau des effectifs
22. Informations et questions diverses