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Procès Verbal - PV seance du 12 decembre 2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Toury.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance du 12 decembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Sécurité publique,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
12
DECEMBRE
2024
(Article
L.2121-25
modifié
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales)
N°
de
.
Approuvée
délibération
QUE
Re
k
2024-65
Administration
Générale
- Création
d’une
piste voie
verte
avec
piste
cyclable
reliant
Toury
Approuvée
à Janville-en-Beauce
— validation
plan
de
financement
et
sollicitation
CRST
2024-66
Administration
Générale
- Présentation
des
dossiers
DETR
2025
Approuvée
2029-67
Administration
Générale
- Présentation
des dossiers
FDI 2025
Approuvée
Administration
Générale
- Présentation
des
dossiers
«
Fonds
de
concours
Communauté
2024-68
de
Communes
Cœur
de
Beauce
» - vidéoprotection
Approuvée
Administration
Générale
- Présentation
des
dossiers
«
Fonds
de
concours
Communauté
:
2024-69
=
Approuvée
de
Communes
Cœur
de
Beauce
»
- silo
à sac
2024-70
Administration
Générale
-
Convention
mise
à
disposition
des
terrains
de
tennis
à
Approuvée
l'association
«
le Tennis
Club
tourysien
»
2024-71
Administration
Générale
- Convention
de
ramassage
et
de
capture
d'animaux
avec
la
Approuvée
FFARPB
-— approbation
convention
et
autorisation
signature
2024-72
Administration
Générale
- Participation
du
collège
Louis
Blériot
à
la
commune
de
Toury|
Approuvée
pour
l’utilisation
de
certains
équipements
communaux
2024-73
Administration
Générale
- Approbation
de
l’avenant
n°1
à
la convention
d'objectifs
et
de |
Approuvée
moyens
du
CICLIC
Administration
Générale
- Projet
Eolien:
Approbation
de
l'implantation
du
parc
éolien |
Approuvée
2024-74
«
du
haut
Buisson
» et validation
de
la convention
de
servitudes
sur voies
communales
et
chemins
ruraux
de
la commune
2024-75
Foncier/urbanisme
- Acquisition
«
Crédit
mutuel
»,
134
rue
Nationale
(parcelle
AL
252)
Approuvée
2024-76
Finances/Budget
- Prise
en
charge
du
quart
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote |
Approuvée
du
budget
2024-77
Environnement
- Fixation
de
la
contre-valeur
pour
la
redevance
de
consommation
eau |
Approuvée
potable
2024-78
Environnement
- Fixation
de
la
contre-valeur
pour
la
redevance
des
performances
des|
Approuvée
systèmes
d’assainissement
collectif
2024-79
Travaux/machés
publics
- Réhabilitation
du
réseau
d’eau
rue
des
Sentinelles
et
rue
de|
Approuvée
Tivernon
: Approbation
de
l’avenant
n°2
2024-80
RH/personnel
-
Approbation
du
document
unique
d’évaluation
des
risques|
Approuvée
professionnels
(DUERP)
2024-81
RH/personnel
- Approbation
du
contrat
groupe
d’assurance
statutaire
Approuvée
2024-82
RH/personnel
- Mise
en
place
d’une
participation
communale
pour
les
contrats
labellisés |
Approuvée
de
maintien
de
salaire
(prévoyance) 2024-83
RH/personnel
- Mise
en
place
du
RIFSEEP
Police-municipale
Approuvée
2024-84
RH/personnel
- Modification
du
tableau
des
effectifs
Approuvée
Publiée
le 13
décembre
2024
Le
Maire,
eht
LECLERC
Ext
a