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Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 235 PROGRAMMATION culturelle saison 2023 2024 du Centre Culturel Baschet contrat de cession pour le spectacle Please stand up avec la societe Bonne Nouvelle Production 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
91240 ESSONNE CANTON DE BRETIGNY-SUR-ORGE
©® 01.69.80.29.29
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES À LA POPULATION
DÉCISION N° 2023 - À à S
Objet : Programmation culturelle saison 2023-2024 du Centre Culturel Baschet
Contrat de cession pour le spectacle Please stand-up! avec la société BONNE NOUVELLE
PRODUCTIONS
Le Maire de Saint-Michel-sur-Orge,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2122-22 ;
VU la délibération du Conseil municipal n°2020-085 en date du 23 mai 2020 relative à la
délégation d’attributions au Maire ;
VU le projet de contrat de cession à conclure avec la société BONNE NOUVELLE
PRODUCTIONS ;
CONSIDERANT l'intérêt de présenter le spectacle Please stand-up !
DECIDE de conclure un contrat de cession avec la société Bonne Nouvelle Productions, sise
47 rue de la Colombette à Toulouse (31000) pour le spectacle susmentionné.
DIT que le spectacle aura lieu le vendredi 29 mars 2024 à 21h.
DIT que la commune versera à la société un montant total de 4 747,50 € TTC auxquels
s'ajouteront les frais de transport à l'issue de la représentation.
Fait à Saint-Michel-sur-Orge, le 9 8 SEP. 2073
Le Maire
Pubteokes ee Lie Le 98 SEP, 2023
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux
auprès du Tribunal Adrainistratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification.