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Procès Verbal - PV Réunion CM du 1er mars 2018
Document publié le Jeudi 1 mars 2018 par la commune de Sabran.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Réunion CM du 1er mars 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
du
1°
mars
2018
L’an deux mil dix-huit,
le
1°
mars
2018
à 20
heures
30,
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
Mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Madame
Sylvie
NICOLLE,
Maire.
Membres
présents
: mesdames
et messieurs
NICOLLE,
IMBERT,
PIONNIER,
MENOZZI,
PAUL,
MICHEL,
BERTOLO
(pouvoir
à MICHEL),
CHENIVESSE,
DE
RASPIDE,
LAVIGNE,
MARTIN,
MARTINEZ,
MEJAN
(pouvoir
à MARTINEZ),
MOUNIER
(pouvoir
à PIONNIER),
PACE,
OUVRIER,
PLESSIS
(pouvoir
à
OUVRIER),
REYNOLD
de
SERESIN
(pouvoir
à
NICOLLE)
Membre
absent
: GOMILA
Secrétaire
de
séance
: Michel
LAVIGNE
Madame
le
Maire
soumet
au
vote
le
compte-rendu
de
la
séance
du
30
janvier
2018.
Le
compte-rendu
est
approuvé
à l’unanimité.
BUDGET
GENERAL
: APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2017
Le
Conseil
Municipal
de
Sabran,
statuant
sur
le compte
administratif
2017
du
budget
général,
après
s’être
fait
présenter
le budget
primitif
et
les
décisions
modificatives
de
l’exercice
considéré,
reconnait
la
sincérité
des
restes
à réaliser,
et
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
présentés.
BUDGET
GENERAL
: APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2017
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
déclare
que
le compte
de
gestion
du
budget
général
de
la commune,
dressé
pour
l’exercice
2017
par
le Receveur
Municipal,
visé
et
certifié
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observations,
n1
réserve
de
sa
part.
BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
: APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2016
Le
Conseil
Municipal
de
Sabran,
statuant
sur
le compte
administratif
2017
du
budget
eau
et
assainissement,
après
s'être
fait
présenter
le budget
primitif
et les
décisions
modificatives
de
l’exercice
considéré,
reconnait
la sincérité
des
restes
à réaliser,
et
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
présentés.
BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
:
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2016 Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
déclare
que
le compte
de
gestion
du
budget
eau
et
assainissement
de
la commune,
dressé
pour
l’exercice
2017
par
le Receveur
Municipal,
visé
et
certifié
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observations,
ni
réserve
de
sa
part.
CONVENTION
DE
LOCATION
D’UN
LOCAL
COMMUNAL
à la
SNC
COMPTOIR
RHODANIEN Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
accepte
de
reconduire
la location
d’un
local
communal
à la
SNC
Comptoir
Rhodanien,
du
1”
mai
au
31
juillet
2018
inclus,
dans
les
mêmes
termes
que
ceux
de
la
convention
signée
en
2017. CONVENTION
POUR
LE
DEPLOIEMENT
DU
RESEAU
DEPARTEMENTAL
THD
WIGARD
SUR
LA
COMMUNE
DE
SABRAN
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
autorise
Madame
le Maire
à signer
la
convention
avec
le département
du
Gard
pour
le déploiement
du
réseau
THD
WIGARD
sur
la
Commune
de
Sabran.
CONVENTION
CONSTITUTIVE
DE
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
INITIE
PAR
LA
COMMUNAUTÉ
D’AGGLOMÉRATION
DU
GARD
RHODANIEN
Après
avoit
délibéré,
à
Punanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
d'approuver
la
convention
constitutive
de
groupements
de
commandes
pout
lachat
de
fournitures
et
services
et
d'autoriser
Madame
le
Maire
à signer
ladite
convention.
CONVENTION
DE
PRESTATION
DE
SERVICE
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
DU
GARD
: SERVICE
D’AIDE
A L’ARCHIVAGE Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
décide
d’approuver
la convention
de
pal,
ap
>
PP
prestation
de
service,
aide
à l'archivage,
avec
le Centre
de
Gestion
de
la fonction
publique
du
Gard
et
autorise
Madame
le
Maire
à signer
ladite
convention.
DÉSIGNATION
DU
CORRESPONDANT
DE
LA
COMMUNE
AUPRES
DU
CONSEIL
D'ARCHITECTURE,
D'URBANISME
ET
DE
L'ENVIRONNEMENT
DU
GARD
Après
délibération,
le Conseil
municipal
décide,
à l'unanimité,
de
désigner
Madame
Sylvie
NICOLLE
en
qualité
de
correspondant
du
conseil
d'architecture,
d'urbanisme
et
de
l'environnement
du
Gard.
Séance
levée
à 22
heures
10
Fait
à Sabran,
le 6
mars
2018
Le
Maire
Sylvie
NICOLLE