Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibération+CC+du+11 04
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 19h43
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibération+CC+du+11 04)
Thèmes du document : Budget, Environnement, Logement,
Publication
le 17/04/2024
L’an deux mille vingt-quatre, le onze du mois d’avril à dix-huit heures et trente minutes, s’est réuni le conseil communautaire de la communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs, à la salle des fêtes de Montsauche-Les Settons.
René BLANCHOT
- Mesdames Christine PIN, Brigitte DUVERNOY, Brigitte GAUDRY, Chantal-Marie MALUS, Martine DAOUST, Christiane GADREY, Denise FOUCAULT, Marie LECLERCQ (jusqu’à 20h25), Florence BERLO, Chantal BERNIER ;
- Messieurs Jean-Luc BLANDIN, Jean-Marie PAUTRAT, André BUTTIGHOFFER, Jean-Max GLORIFET, Eric JUSSIERE, Fabrice VEAU, Daniel GONTHIER, Patrick LOISY, Marc BONNOT, Laurent COTTIN, René BLANCHOT, Fabien BAZIN, Christian PAUL, Philippe DAUVERGNE, Eric GALLOIS, Jean-Pierre GIRARD, Daniel MARTIN, Patrice JOLY, René CORNIAUX, Sébastien DAVIOT, Michel GOBILLON, Abel MOURA, Bernard DETILLEUX, Jean-Luc VIEREN ;
Madame Marie-Christine GROSCHE donne pouvoir à Madame Christine PIN Monsieur Marc PERRIN donne pouvoir à Monsieur Eric GALLOIS
Monsieur Emmanuel RABEUX donne pouvoir à Monsieur Daniel GONTHIER Monsieur Patrice GRIMARDIAS donne pouvoir à Monsieur Jean-Luc VIEREN Monsieur Serge DUSSAULE donne pouvoir à Madame Brigitte GAUDRY Monsieur Laurent SOULLARD donne pouvoir à Monsieur Jean-Max GLORIFET Madame Christiane BROCHET donne pouvoir à Madame Chantal-Marie MALUS Madame Sandrine DURAND donne pouvoir à Monsieur André BUTTIGHOFFER Monsieur Sylvain MATHIEU donne pouvoir à Monsieur René BLANCHOT Madame Fabienne PETITRENAUD donne pouvoir à Monsieur Abel MOURA Madame Andrée LUTREAU donne pouvoir à Monsieur Christian PAUL Madame Danièle PERROT donne pouvoir à Monsieur Fabien BAZIN Madame Marie LECLERCQ donne pouvoir à Monsieur Jean-Pierre GIRARD, à partir de 20h25 Monsieur Laurent LIBRERO donne pouvoir à Monsieur Laurent COTTIN
Christine PIN
Lors de cette séance, le conseil communautaire a approuvé les délibérations suivantes :
Délibération
numéro Objet
001-2-2024 Tiers-lieu « Le Trois » : affermissement de la tranche optionnelle de maîtrise d’œuvre et lancement des marchés de travaux
002-2-2024 Transfert de la convention d’exploitation de la ligne SNCF destinée au vélorail Château-Chinon/Dun-sur Grandry au nouveau repreneur
003-2-2024 Renouvellement du conventionnement avec RESO pour l’année 2024-2025 004-2-2024 Vote des tarifs de l’enseignement artistique pour l’année 2024-2025 005-2-2024 Approbation des comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes Publication
le 17/04/2024
006-2-2024 Approbation des comptes administratifs 2023 du budget principal et des budgets annexes
007-2-2024 Affectation du résultat de l’exercice 2023 : budget principal 008-2-2024 Affectation du résultat de l’exercice 2023 : budget annexe locaux commerciaux
009-2-2024 Affectation du résultat de l’exercice 2023 : budget annexe étang du Goulot 010-2-2024 Affectation du résultat de l’exercice 2023 : budget annexe gestion des déchets
011-2-2024 Affectation du résultat de l’exercice 2023 : budget annexe zone d’activités de Chaligny
012-2-2024 Affectation du résultat de l’exercice 2023 : budget annexe zone d’activités de Lormes
013-2-2024 Affectation du résultat de l’exercice 2023 : budget annexe Saut de Gouloux 014-2-2024 Affectation du résultat de l’exercice 2023 : budget annexe maisons médicales 015-2-2024 Affectation du résultat de l’exercice 2023 : budget annexe musée des nourrices
016-2-2024 Affectation du résultat de l’exercice 2023 : budget annexe office de tourisme 017-2-2024 Affectation du résultat de l’exercice 2023 : budget annexe pôle Lamartine 018-2-2024 Affectation du résultat de l’exercice 2023 : budget annexe les Settons 019-2-2024 Affectation du résultat de l’exercice 2023 : budget annexe SPANC 020-2-2024 Vote des taux d’imposition communautaire et du produit de la taxe GEMAPI au titre de l’année 2024
021-2-2024 Vote des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2024 022-2-2024 Vote du budget primitif 2024 : budget principal
023-2-2024 Vote du budget primitif 2024 : budget annexe locaux commerciaux 024-2-2024 Vote du budget primitif 2024 : budget annexe étang du Goulot 025-2-2024 Vote du budget primitif 2024 : budget annexe gestion des déchets 026-2-2024 Vote du budget primitif 2024 : budget annexe zone d’activités de Chaligny 027-2-2024 Vote du budget primitif 2024 : budget annexe zone d’activités de Lormes 028-2-2024 Vote du budget primitif 2024 : budget annexe Saut de Gouloux 029-2-2024 Vote du budget primitif 2024 : budget annexe maisons médicales 030-2-2024 Vote du budget primitif 2024 : budget annexe musée des nourrices 031-2-2024 Vote du budget primitif 2024 : budget annexe office de tourisme 032-2-2024 Vote du budget primitif 2024 : budget annexe pôle Lamartine 033-2-2024 Vote du budget primitif 2024 : budget annexe les Settons 034-2-2024 Vote du budget primitif 2024 : budget annexe SPANC 035-2-2024 Validation du tableau des effectifs
036-2-2024 Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe de l’office de tourisme
037-2-2024 Avenants aux conventions financières avec les centres sociaux – pouvoir au Président
038-2-2024 Achat d’un véhicule pour le service culture – pouvoir au Président 039-2-2024 Restitution d’un dépôt de garantie à la suite du départ d’un locataire 040-2-2024 Vente d’un lot de la Z.A de Chaligny à l’EURL du moulin Mauguin 041-2-2024 Tarifs des autorisations d'occupation temporaire (AOT) du domaine public au lac des Settons
042-2-2024 Tarifs des autorisations d'occupation temporaire (AOT) du domaine public au lac de Pannecière
043-2-2024 Lancement d’une étude sur le transfert de la compétence eau et assainissement collectif
044-2-2024 Renouvellement du marché de collecte de verre dans le cadre d’un groupement de commande
045-2-2024 Passation d’un contrat de reprise des métaux déposés en déchetteries