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Compte-Rendu - Compte rendu du 08 12 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 08 12 22)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Famille,
VILLE
DE
UTRAS
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
8 décembre
2022
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
-__ Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
-__ Approbation
de
la séance
du
17
novembre
2022
- Communication
des
décisions
n°45b,
51,
52,
53,
54
Youssra
ECHCHAMSI
Vote
à l'unanimité
Vote
à l'unanimité
RAPPORTEUR
: Marianne
CHOLLET,
adjointe
à la
gestion
des
bâtiments,
à la
gestion
du
patrimoine,
aux
logements
communaux,
aux
transports,
au
réseau
numérique
et
informatique,
au
tourisme,
aux
cimetières,
et
au
Conseil
des
sages
88/2022
— Création
d’un
emploi
non
permanent
à temps
complet
d'économe
de
flux
Approuvée
dans
le cadre
d’un
contrat
de
projet
89/2022
— Création
d'un
poste
rédacteur
principal
2ème
classe
à temps
complet
Approuvée
90/2022
— Création
d’un
poste
de
Community
manager
dans
la cadre
du
dispositif
Approuvée
parcours
emploi
compétence
(PEC)
91/2022
— Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
au
01/01/2023
Approuvée
92/2022
— Création
d'emplois
pour
accroissement
temporaire
d'activité
et
Approuvée
accroissement
saisonnier
d'activité
pour
l’année
2023
RAPPORTEUR
: Michel
DION,
Conseiller
municipal
93/2022
— Versement
d'une
avance
sur
subvention
2023
au
CCAS
de
Coutras
Approuvée
94/2022
— Effacement
de
dettes
de
redevables
en
situation
de
surendettement
Approuvée
95/2022
— Autorisation
de
programme
— Crédits
de
paiement
(AP/CP)
—
Approuvée
Réhabilitation
du
marché
couvert
— modification
n°
2
RAPPORTEUR
: Alain
JAMBON,
adjoint
aux
affaires
scolaires,
aux
transports
scolaires,
aux
activités
périscolaires
et extraordinaires
(centre
de
loisirs)
à la
jeunesse
et à
la petite
enfance.
96/2022
— Décision
modificative
n°
2
Approuvée
97/2022
— Autorisation
d'engagement,
de
liquidation
et de
mandatement
des
Approuvée
dépenses
d'investissement
— Exercice
2023
— Article
L. 1612-1
du
CGCT
98/2022
— Signature
de
la convention
territoriale
globale
2022-2026
Approuvée
RAPPORTEUR
: Fabienne
BORDAT,
adjointe
déléguée
aux
associations,
à la
culture,
à
la gestion
des
affaires
culturelles
et
des
équipements
culturels,
au
jumelage
et
à la
viographie,
aux
sports,
aux
manifestations
sportives,
aux
loisirs
sportifs,
à la
radio
locale.
99/2022
— Approbation
d'une
convention
de
partenariat
entre
la commune
de
Approuvée
Coutras
— école
de
musique
et
le centre
communal
d'action
sociale
de
Coutras
100/2022
— Adhésion
à l’artothèque
les
Arts
au
Mur
Approuvée
RAPPORTEUR
: Marianne
CHOLLET,
adjointe
à la
gestion
des
bâtiments,
à la
gestion
du
patrimoine,
aux
logements
communaux,
aux
transports,
au
réseau
numérique
et
informatique,
au
tourisme,
aux
cimetières,
et au
Conseil
des
sages
101/2022
— Plan
de
sobriété
énergétique
Approuvée
Affiché
le
12
décembre
2022