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Compte-Rendu - Compte rendu du 14 12 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 14 12 23)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Énergies,
VILLE
SUTRAS
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
14
décembre
2023
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
- Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Muriel
LECOURT
- Approbation
du
procès-verbal
du
16
novembre
2023
Vote
à l'unanimité
-
Communication
des
décisions
n°92,
n°
93,
n°
94,
n°
95,
n°
96
Vote
à l'unanimité
-
Communication
de
l'arrêté
n°
930/2023
— Décision
modificative
n°
2
RAPPORTEUR
: Alain
JAMBON,
adjoint
délégué
au
personnel,
la fiscalité
et les
finances
locales,
l'administration
générale
et la
sécurité
114/2023
— Versement
d'une
avance
sur
subvention
2024
au
CCAS
de
Coutras
Approuvée
1165/2023
-— Décision
modificative
n°
3
Approuvée
116/2023
- Autorisation
d'engagement,
de
liquidation
et
de
mandatement
des
Approuvée
dépenses
d'investissement
— Exercice
2024
— Article
L. 1612-1
du
CGCT
117/2023
— Création
d'emplois
pour
accroissement
temporaire
d'activité
et
Approuvée
accroissement
saisonnier
d'activité
pour
l'année
2024
118/2023
— Présentation
du
rapport
social
unique
(RSU)
2022
Présentation
faite
119/2023
— Création
du
poste
d'animateur
principal
de
2°"
classe
à temps
complet
Approuvée
(35/35ème) 120/2023
-— Création
d'un
poste
de
technicien
principal
1è
classe
à temps
complet
Approuvée
(35/35ème)
RAPPORTEUR
: Marianne
CHOLLET,
adjointe
à la
valorisation
et la
gestion
du
patrimoine
communal,
à la
politique
touristique
et développement
des
mobilités,
au
réseau
numérique
et informatique,
aux
cimetières,
et au
Conseil
des
sages
121/2023
- Modification
des
tarifs
des
cimetières
Approuvée
RAPPORTEUR
: Régis
SAUVAGE,
adjoint
au
commerce
et suivi
des
affaires
économiques,
à l'emploi,
à l'insertion,
aux
marchés,
festivités
et
animations
du
territoire
122/2023
— Attribution
d'une
subvention
complémentaire
à l'association
Coutras
Approuvée
Action
RAPPORTEUR
: Philippe
MARIGOT,
adjoint
délégué
à l'urbanisme,
aux
cimetières,
à la
voirie,
à l'occupation
du
domaine
public
routier
(routes,
trottoirs
et bas-côtés),
aux
réseaux
(eau,
assainissement,
électricité,
gaz),
à l'entretien
des
bâtiments,
à
l'environnement
et
au
développement
durable
123/2023
— Convention
de
servitudes
— ENEDIS
— Parcelles
cadastrées
BL
1280
et
BL
1283
sises
rue
Victor
Hugo
— Enfouissement
du
réseau
électrique
situé
sur
la
façade
du
marché
couvert
124/2023
— Réhabilitation
de
la salle
omnisports
Jean
Doursat
— Autorisations
d'urbanisme
et de
travaux
ERP
125/2023
— Réhabilitation
de
la salle
« Le
Sully
» - Autorisations
d'urbanisme
et de
travaux
ERP
126/2023
— Présentation
du
rapport
d'activité
2022
du
Syndicat
Départemental
Energies
et Environnement
de
la Gironde
(SDEEG)
Approuvée Approuvée Approuvée Présentation faite
RAPPORTEUR
: William
DENIS,
conseiller
délégué
à la
coordination
des
évènements
sportifs,
à la
gestion
des
relations
avec
les
associations
sportives,
à la
gestion
des
affaires
et des
équipements
127/2023
— Convention
de
mise
à disposition
d’un
animateur
sportif
séniors
auprès
du
CCAS
de
Coutras
du
1% janvier
2024
au
31
décembre
2026
Approuvée
Affiché
le 15
décembre
2023
Le
Maire
Jérôme COSNAF