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Compte-Rendu - Compte rendu du 17 11 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 17 11 22)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
17
novembre
2022
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
- Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Muriel
LECOURT
- Approbation
de
la séance
du
29
septembre
2022
Vote
à l'unanimité
-
Communication
des
décisions
n°45,
46,
47,
48,
49,
50
Vote
à l'unanimité
RAPPORTEUR
: Marianne
CHOLLET,
adjointe
à la
gestion
des
bâtiments,
à la
gestion
du
patrimoine,
aux
logements
communaux,
aux
transports,
au
réseau
numérique
et
informatique,
au
tourisme,
aux
cimetières,
et
au
Conseil
des
sages
82/2022
— Commission
municipale
sécurité,
urbanisme,
transport,
écologie
—
Approuvée
Modification
des
membres
suite
à démission
83/2022
— Indemnités
de
fonctions
du
Maire,
des
adjoints
et
des
conseillers
Approuvée
municipaux 84/2022
— Approbation
des
statuts
de
la Communauté
d'agglomération
du
Libournais
Approuvée
suite
aux
modifications
des
compétences
facultatives
RAPPORTEUR
: Régis
SAUVAGE,
Adjoint
délégué
aux
affaires
économiques
et
à
l'emploi,
au
commerce
et
à l'artisanat,
aux
foires
et
marchés,
aux
festivités,
aux
animations.
85/2022
— Modification
de
la redevance
d'occupation
du
domaine
public
pour
le
Approuvée
marché
de
Noël
RAPPORTEUR
: Fabienne
BORDAT,
Adjointe
déléguée
aux
associations,
à la
culture,
à
la gestion
des
affaires
culturelles
et des
équipements
culturels,
au
jumelage
et à
la
viographie,
aux
sports,
aux
manifestations
sportives,
aux
loisirs
sportifs,
à la
radio
locale.
86/2022
— Approbation
d’une
convention
de
partenariat
entre
la commune
de
Coutras
Approuvée
— Médiathèque
et le
Centre
communal
d'action
sociale
de
Coutras
RAPPORTEUR
: Philippe
MARIGOT,
adjoint
délégué
à l'urbanisme,
aux
cimetières,
à la
voirie,
à l'occupation
du
domaine
public
routier
(routes,
trottoirs
et
bas-côtés),
aux
réseaux
(eau,
assainissement,
électricité,
gaz),
à l'entretien
des
bâtiments,
à
l'environnement
et
au
développement
durable
87/2022
— Sobriété
énergétique
— Extinction
partielle
de
l'éclairage
public
Approuvée
Affiché
le 22
novembre
2022