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Compte-Rendu - Compte rendu du 22 05 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coutras.
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
22
mai
2025
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
- _
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
-
Approbation
du
procès-verbal
du
10
avril
2028
et du
24
avril
2025
-
Communication
des
décisions
n°
25/2025,
n°
26/2025
n°
27/2025
n°
28/2025
n°
29/2025
n°
30/2025
Muriel
LECOURT
Vote
à
l'unanimité
Vote
à
l'unanimité
RAPPORTEUR
:
Alain
JAMBON,
adjoint
délégué
au
personnel,
à
la
fiscalité,
aux
finances
locales,
à
l'administration
générale
et à
la sécurité
50/2025
—
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
des
réseaux
et installations
de
télécommunication
(RODP
Télécom)
51/2025
—
Fixation
des
tarifs
municipaux
52/2025
—
Communication
du
rapport
du
délégataire
sur
la
gestion
2024
—
Délégation
de
service
public
pour
l'exploitation
du
cinéma
municipal
Approuvée Approuvée
Communication
faite
53/2025
—
Approbation
du
principe
de
passer
une
délégation
de
service
public
pour
Approuvée
l'exploitation
du
cinéma
municipal
54/2025
—
Dénomination
de
la
voie
partant
de
l'angle
de
l'Hôtel
de
ville
et
allant
Approuvée
jusqu'à
la rue
Victor
Hugo
en
passant
devant
les
Halles
Justin
Luquot
55/2025
—
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l’association
de
l’Amicale
Approuvée
des
pompiers
56/2025
- Adhésion
à l'Artothèque
« Les
Arts
au
Mur
» - 2025
Approuvée
RAPPORTEUR
: Bertrand
GUEGAN,
adjoint
délégué
à
la
gestion
des
affaires
scolaires
et à
la jeunesse,
aux
transports
scolaires
communaux,
à
la
Politique
de
la ville
57/2025
—
Participations
communales
aux
charges
de
fonctionnement
et
aux
repas
Approuvée
des
élèves
domiciliés
à
Coutras
de
l’école
Notre
Dame
du
Sacré
Cœur
—
année
scolaire
2024/2025
RAPPORTEUR
: William
DENIS,
conseiller
délégué
à
la
coordination
des
évènements
sportifs,
à
la
gestion
des
relations
avec
les
associations
sportives,
à
la
gestion
des
affaires
et
des
équipements
58/2025
—
Convention
pour
l'opération
«
Objectif
Nage
2025
»
Approuvée
59/2025
—
Convention
tripartite
pour
l’utilisation
du
mur
d'escalade
du
collège
Henri
Approuvée
de
Navarre
dans
le
cadre
du
sport
vacances
2025
60/2025
—
Demande
de
subvention
2025
—
Agence
Nationale
du
Sport
—
Création
Approuvée
d’un
terrain
de
football
synthétique
61/2025
—
Demande
de
subvention
2025
—
Fonds
d'Aide
au
Football
Amateur
de
la
Approuvée
Fédération
Française
de
football
— Création
d'un
terrain
de
football
synthétique
62/2025
-
Demande
de
fonds
de
concours
2025
—
Communauté
d'agglomération
du
Approuvée
Libournais
—
Création
d’un
terrain
de
sport
synthétique RAPPORTEUR
: Agnès
DELOBEL,
adjointe
déléguée
aux
affaires
sociales
et familiales,
à
l'insertion,
au
logement,
à
la
solidarité,
à
la
santé,
aux
personnes
âgées,
aux
personnes
handicapées,
à
la
mutuelle
municipale
et à
la
Politique
de
la ville
63/2025
—
Présentation
des
appels
à
projet
2025,
validation
des
subventions
Approuvée
allouées
aux
porteurs
de
projets
64/2025
- Signature
de
la charte
« ville
Ambassadrice
du
don
d'organes
»
Approuvée
RAPPORTEUR
: Christel
REYSSET,
conseillère
municipale.
65/2025
—
Candidature
au
label
« Villes
et Villages
» amis
des
animaux.
Approuvée
Affiché
le
26
mai
2025