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Déliberation - 2023 21 09 PSCS Attribution Subventions superieures a 1000
Document publié le Mardi 26 août 2008 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 21 09 PSCS Attribution Subventions superieures a 1000)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20230131-2023-21-DE
Accusé certifié exécutoire
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Réception par le préfet : 03/02/202:
Publication : 03/02/2023
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Le Corbusier
HU HHH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-21
Référence Nomenclature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Pôle des Solidarités, Cohésion Sociale et CCAS
Objet : Attribution et versement de subventions de fonctionnement de + de 1 000 € au titre de l’année 2023
Vu l'article L 2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu Particle L. 2541-12-10$me alinéa du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2008 précisant que l'attribution des subventions
donne lieu à une délibération distincte du budget,
Considérant l'intérêt de soutenir les associations dans leurs actions et développement de prestations en faveur des habitants sur les champs de la santé, du handicap et des actions sociales,
Chaque année, il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur l'attribution et le versement d'une subvention annuelle de fonctionnement pour les associations qui déposent un dossier. Le tableau ci-dessous reprend en détail les montants pour chacune
d'entre elle.
Il'est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
-__ Approuver l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2023 aux associations selon les modalités mentionnées ci-dessus,
Secours Populaire 4700 € 2 350€ 2350 € Français
Les Restos du Cœur 7 385€ 3 692.50 € 3 692.50 €
PLEIADES 1610 € 805 € 805 €
Croix Rouge française 1180 € 590 € 590 €
ALOESS 2 000 € 1 000 € 1 000 €
- Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. sFipmi
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Le Corbusier
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Patrimoine mondial
UNESCQ COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-21
Référence Nomenclature n°7.5
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité des voix des membres présents,
- _ APPROUVE l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2023 aux associations selon les modalités mentionnées ci-dessus,
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur ie Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 31 janvier 2023
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. vaneville-tieminy. fr SA
Le Corbusier
HUE HHH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-21
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 34 JANVIER 2023
Attribution et versement de subventions de fonctionnement de + de 1 000 € au titre de l’année 2023
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 24 Janvier 2023, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 31 Janvier 2023 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS ;
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe (à partir de 18 h 20), Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla, M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 15), Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan (à partir de 18 h 29), Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. DUMOND Jean-Claude, Mme PORTAILLER Chantal (jusqu'à
22 h 22), M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle (à partir de 18 h 16), M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS : M. CHALAND Christophe à M. MADO Patrick (jusqu'à 18 h 20), M. ZEDDA
Marc à CHANUT Robert (à partir de 18 h 15), M. GRANGE Gaëtan à Mme CAMOSSO
Jacqueline {jusqu'à 18 h 29), Mme BERTOLETTI Christiane à Mme MAISONNEUVE Marie, Mme PORTAILLER Chantai à M. LEVET Vincent (à partir de 22 h 22), Mme
GIBERNON Danielle à M. PETIT Marc (jusqu'à 18 h 16).
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme MAISONNEUVE Marie.
ABSENT : M. CHANUT (jusqu'à 18 h 15), M. ZEDDA Marc (jusqu'à 18 h 15), Mme CREGO
Tiffanie.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de pouvoirs : 2
Nombre de membres absents : 1
Nombre de votants : 32