Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Q1 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CA
Procès Verbal - Q1 PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D ADMINIS
Procès Verbal - Q1 Approbation du PV de la seance du CA du 27 10 2
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du Conseil Municipal du
Déliberation - Q1 DECISION PRISE PAR LE VP DANS LE CADRE DE SA DE
Procès Verbal - delib 001 approbation du proces verbal de la seanc
Procès Verbal - delib 001 approbation du proces verbal de la seanc
Déliberation - Q6 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU SERVICE D
Déliberation - Q3 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026
Procès Verbal - 24lecture et approbation du proces verbal de la se
Procès Verbal - Q1 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil D ADMONISTRATION DU 14 JANVIER 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villetaneuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - Q1 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil D ADMONISTRATION DU 14 JANVIER 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Éducation,
N°D/2026/16.02/01
QYiletaneuse Solidaire
CONSEIL D’'ADMINISTRATION DU C.C.A.S. DU 16 FÉVRIER 2026 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Question n°01
Objet: APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL
D’'ADMINISTRATION DU 14 JANVIER 2026.
Le lundi 16 février 2026, à 18h30, les membres du Conseil d'Administration se sont réunis à l'Hôtel de Ville de Villetaneuse, 1 place de l'Hôtel de Ville, en séance ordinaire, sur la convocation
qui leur a été adressée par Monsieur le Vice-Président, le lundi 9 février 2026, conformément aux articles L.2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Étaient présents :
Dieunor EXCELLENT, Président du C.C.A.S, Majide AMMAD Vice-Président du C.C.AS., Fathia BELGUESMIA, Raphael OUFKIR, Abdelkader BEKLI, Géry BRANQUART, Yasmina ESSOM (à partir
de la question n°4) membres du Conseil d'Administration.
Était absent représenté :
Tarik ZAHIDI Vice-Président délégué du C.C.AS, représenté par Majide AMMAD.
Était absente, excusée :
Karine DEFOSSEZ, membre du Conseil d'Administration.
Étaient absents, non excusés :
Carinne JUSTE, Fatoumata SAKHO, Maurice MENDES DACOSTA, membres du Conseil d'Administration.
Poste vacant :
Démission en date du 1+ février de l'association IRISS, représantante des personnes handicapées.
Nombre de membres en exercice : 12
Nombre de présents : 6 et 7 ( à partir de la question n°4)
Nombre de pouvoirs : 1
Nombre de votants : 7 et 8 ( à partir de la question n°4)
PPT ee
Dieunor EXCELLENT, Président du C.C.AS., ouvre la séance à 18h40.
Dieunor EXCELLENT, constate le quorum après l’appel nominal.
m “ La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal 4
un délai de deux mois, à compter de la date à laquelle elle est devenue exéd =
Accusé de réception en préfecture
093-269300406-20260217-D-2026-16-02-01-DE
Date de télétransmission : 19/02/2026
Date de réception préfecture : 19/02/2026 N°D/2026/16.02/01
Monsieur le Président du C.C.A.S. soumet pour approbation le Procès-Verbal de la séance ordinaire du Conseil d'Administration du 14 janvier 2026.
Le Conseil d'Administration ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2121-18, L.2121- 21, L.2121-23, L.2121-25, L.2121-26 et article R.2121-9;
VU le règlement intérieur du C.C.As. ;
VU le Procès-Verbal de la séance ordinaire du Conseil d'Administration du 14 janvier 2026;
AYANT entendu l'exposé du Rapporteur;
APRÈS en avoir délibéré;
Le Conseil d'Administration, à l'unanimité :
e APPROUVE le Procès-Verbal de la séance ordinaire du Conseil d'Administration du 14
janvier 2026.
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal 4(
un délai de deux mois, à compter de la date à laquelle elle est devenue exéd =
Accusé de réception en préfecture
093-269300406-20260217-D-2026-16-02-01-DE
Date de télétransmission : 19/02/2026
Date de réception préfecture : 19/02/2026