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Conseil Municipal - conseil municipal jeudi 23 octobre
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Vic-sur-Cère.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal jeudi 23 octobre)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
1
NOTE DE SYNTHESE – CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
N°
Délibération Information
Domaine Objet Rapporteur
1 x Vie municipale Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 septembre 2024 A. DELRIEU
2 x Informations Déclarations d’intention d’aliéner (DIA) : tableau en PJ A. DELRIEU
3 x Marchés Publics Marchés à Procédure Adaptée (MAPA) : achat d’un porte-outils polyvalent et ses accessoires A. DELRIEU
4 x Petites Villes de Demain
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat
(OPAH) de Revitalisation Rurale (OPAH-RR) 2023-
2026 : modification n°2 du règlement d’attribution des
aides
D. IRLANDE
5 x Affaires foncières
Achat de terrain à Daïsses : approbation de l’acte notarié
et autorisation de signature de l’acte authentique par
Madame le Maire
A. DELRIEU
6 x Voirie Dénomination de voie : impasse à la zone d’activités K. FRANCOIS
7 x Travaux
Pont de l’Iraliot : signature d’une convention de maîtrise
d’œuvre avec Cantal Ingénierie & Territoires pour des
travaux de réparation et autorisation de signature des
marchés de travaux
A. DELRIEU
8 x Travaux
Eclairage public : renouvellement de l’éclairage à la
Prade : approbation des conditions techniques et
financières et autorisation de signature
A. DELRIEU
9 x Administration Générale Cimetière : rétrocession d’une concession A. DELRIEU
10 x Ressources Humaines
Contrat d’assurance statutaire 2025-2028 : approbation
de l’adhésion au nouveau contrat proposé par le Centre de
Gestion du Cantal et autorisation de signature
A. DELRIEU