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Déliberation - 2021 04 09 Subventions 2022 associations
Document publié le Jeudi 9 décembre 2021 par la commune de Mauves-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 04 09 Subventions 2022 associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Handicap et inclusivité,
Commune de Mauves-sur LE" rréteaure e15712202 Reçu en préfecture le 15/12/2021
Affiché le
Délibération n2021-04-01 ID : 044-214400947-20211213-2021 04 09-DE
Subventions 2022 aux associations
Date de la convocation du conseil municipal : le jeudi 9 décembre 2021
Date et heure du conseil municipal : le lundi 13 décembre 2021 à 20h00
Lieu du conseil municipal : Salle René-Guy CADOU, complexe sportif du Pré aux Oies,
Président de séance : Emmanuel TERRIEN
Secrétaire de séance : Frédéric WILLIAMS
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23
Nombre de conseillers municipaux présents : 19
Nombre de conseillers municipaux représentés : 3
Nombre de votants : 22
PRÉSENTS : TERRIEN Emmanuel, Maire
LOEZ Jean-Christophe, EVAIN Marie-Laure, EVAIN Olivier, PERRAUD Sylvie, PERROT Philippe, MAISONNEUVE
Marie, Adjoints au Maire, CHARGE Dominique, BILLOT Marco, MARTIAL Eric, PREL Elisabeth, HAUMONT
Sébastien, GUITTET Laurence, DAUPHIN Cathy, LEYGONIE Laurent, WILLIAMS Frédéric, PERIER Julien, PINSON
Hélène, TETEREL Jérémy, Conseillers Municipaux.
ABSENTS : STERCHI Charles
REPRÉSENTÉS : BROSSARD Françoise a donné pouvoir à TERRIEN Emmanuel ; COUTAREL-LORIEU Martine a
donné pouvoir à LOEZ Jean-Christophe ; MARCHAIS Violette a donné pouvoir à PERROT Philippe.
VU le code général des collectivités territoriales,
CONSIDERANT ia volonté de la municipalité d’affirmer le sport et la culture comme des vecteurs d'éducation
et d'intégration sociale pour la jeunesse et de définir des principes pour l'attribution des aides et subventions,
CONSIDERANT la proposition de la commission Vie Associative, sport et loisirs du 23 novembre 2021 pour
l'attribution de subventions aux associations pour l’année 2022,
CONSIDERANT la proposition de la commission mixte Vie Associative, sport et loisirs / Finances du 02
décembre 2021 pour l'attribution de subventions aux associations pour l’année 2022,
CONSIDERANT l'avis favorable du bureau municipal n°22-2021 du 06 décembre 2021,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
e DECIDE d'attribuer une subvention de base d’un montant de 300 euros aux associations malviennes et
de 100 euros pour les associations non malviennes utilisant des équipements municipaux pour leur pratique ;
À
_—__— (d Mairie de Mauves-sur-Loire — 7 rue du Carteron — 44470 Mauves-sur-Loire
Mauves Tel : 02 40 25 50 36 - Mail : mairie.mauves@mauvessurloire.fr sur Loire www.mauvessurloire.fr 1/3 DECIDE d’accorder une subvention complémentaire aux associations m
activité dans la commune et ayant des adhérents de moins de 18 ans a
le barème suivant :
&
©
*
*.
Ÿ
.
1
Envoyé en préfecture le 15/12/2021
Reçu empréfecture le, 15/12/2021
ID : 044-214400947-20211213-2021 04 09-DE
u 1° au 20°" jeune de moins de 18 ans : 18 euros par jeune ;
u 21?" au S0Ë"€ jeune de moins de 18 ans : 13 euros par jeune ;
au-delà du 51°"° jeune de moins de 18 ans : 9 euros par jeune.
DECIDE ainsi de verser aux associations et organismes de droit privé et public, pour l’année 2022, les
subventions de fonctionnement suivantes :
ASSOCIATIONS ET ORGANISMES SUBVENTIONS 2022
Sports et loisirs
Association Multisports Adultes Malviens (AMAM) 300 €
Bulles de Rire 300 €
Essentiel Stretch 100€
Gym Malvienne 300 €
Le Cellier Mauves Football Club 959 €
Les Fous du volant 534 €
Loire à Contre-courant 372 €
Cellier Mauves Basket Club 751€
Mauves Tennis de Table 480 €
Mauves N'Danse 985 €
Purple Touch Rugby 300 €
Volley Ball Saint Denis Mauves sur Loire 842 €
Total subventions de fonctionnement sport et loisirs 6223€
Culture et loisirs
Echanges Mauves sur Loire - Hythe and Dibden 462 €
Haut Les chœurs 300 €
Les amis du Parc et du Château de la Droitière 300 €
Les Dimanches Acoustiques 300 €
Mauves de Rire 300 €
Mauves en Noir 300 €
Mauves Histoire 300 €
Mauves sur Arts 300 €
Musicamauves 660 €
Petit Théâtre Mauve 699 €
Photo Club de Mauves 300 €
Primevère et Gui Mauve 372 €
Rêves de Loire 300 €
Total subventions de fonctionnement culture et loisirs 4 893 €
Vie scolaire
Amicale Laïque de Mauves sur Loire 300 €
APE ABC Ecole Jules Verne 100 €
APEL Ecole Saint-Joseph (projet pédagogique) 100 €
Ass. Sportive Collège Thouaré sur Loire 300 €
Mairie de Mauves-sur-Loire — 7 rue du Carteron — 44470 Mauves-sur-Loire
Tel : 02 40 25 50 36 — Mail : mairie.mauves@ mauvessurloire.fr
Loire www.mauvessurloire.fr 2/3 Envoyé en préfecture le 15/12/2021
OGEC Mauves sur Loire os ER
Total subventions de fonctionnement vie scolaire ID : 044-214400947-20211213-2021_ 04! 09-DE
Vie associative
Comité pour la Loire de Demain 100 €
Prévention routière 100 €
Total subventions de fonctionnement vie associative 200 €
Solidarités
Amicale des donneurs de sang Mauves - Le Cellier 300 €
Les Bouts d’Chou Malviens 300 €
SOS urgences garde d’enfants 100 €
UNC-AFN (Union Nationale des Anciens Combattants Afrique du Nord) 110 €
Club des Toujours Jeunes 300 €
Total subventions de fonctionnement solidarités 1110 €
Crédit d'aide aux associations (création, formations, évènements) 4 000 €
TOTAL SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 17 526€
e DECIDE de verser aux associations et organismes de droit privé et public, pour l’année 2022, les subventions exceptionnelles suivantes :
ASSOCIATIONS ET ORGANISMES | SUBVENTIONS 2022
Sports et loisirs
Le Cellier Mauves FC — Tournoi International U15 1 500 €
Loire à Contre-Courant : manifestation du port 1 000 €
Racing Club Nantais : Trail de Mauves en Vert 1 000 €
Total subventions exceptionnelles sports et loisirs 3 500€ €
Culture et loisirs
Mauves en Noir : festival du polar 1 000 €
Mauves sur Arts — Un jardin, un artiste 2 000 €
Musicamauves 1825€
Les Pieds Rieurs — « Lucigambettes » 100 €
Les Amis du Parc et du Château de la Droitière — Evènement Vernien 2 000€
Total subventions exceptionnelles culture et loisirs 6 925 €
Vie scolaire
Participation Collège Sable d'Or Thouaré (rencontres théâtrales / Jeunes en 500 € scène)
Total subventions exceptionnelles vie scolaire 500 €
TOTAL SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR 2022 10 925 €
° DIT que la dépense correspondante à ces subventions, soit 28 451 €, sera inscrite au budget primitif 2022 de la commune.
Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
Fait à MAUVES SUR LOIRE, le 13 décembre 2021,
Le maire,
Emmanuel TERRIEN,
a ( Mairie de Mauves-sur-Loire — 7 rue du Carteron — 44470 Mauves-sur-Loire Mauves Tel : 02 40 25 50 36 — Mail : mairie.mauves@ mauvessurloire.fr Sur Loire www.mauvessurloire.fr 3/3 Envoyé en préfecture le 15/12/2021
Reçu en préfecture le 15/12/2021
Affiché le
ID : 044-214400947-2021 1213-2021 _04_09-DE