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Compte-Rendu - 2017 12 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thoury-Férottes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 12 06)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Travail et emploi,
Département
de
Seine
et
Marne :
Arrondissement
de
Provins
Syndicat
des
Ecoles
du
Bocage
Place
de
la
Mairie
77940
THOURY-FERROTTES
Elus
en
service
: 6
Présents:
6
Pouvoirs
: O
Votes
: 6
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
SYNDICAL
DU
6
DECEMBRE
2017
Le
6
décembre
deux
mil
dix-sept
à
18
heures
30,
le
Comité
du
Syndicat
des
écoles
du
Bocage,
s’est
réuni
à
la
Mairie
de
Thoury-Ferrottes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
ROY
Yves,
Président
du
Syndicat
des
écoles
du
Bocage,
à
la
suite
de
convocations
adressées
à
domicile
le
27
novembre
2017. DÉLÉGUÉS
TITULAIRES
:
Etaient
présents
: Mmes
DESBORDES
et
LE DORNER,
Mrs
ROY,
SAVARY,
LARGILLIERE
et
GOLDSTEIN
Secrétaire
de
séance
: Mme
Joëlle
LE
DORNER
Avant
d'ouvrir
la séance,
Monsieur
le Président
propose
de
rajouter
à l’ordre
du
jour
de
la séance
:
-
Point
N°4
le
renouvellement
de
la
convention
de
médecine
préventive
de
Centre
de
Gestion
-__
Point
N°5
l'adhésion
aux
prestations
proposées
par
le
Centre
de
Gestion.
Le
conseil
syndical
approuve
à
l’unanimité
le nouvel
ordre
du
jour.
1.
Approbation
du
compte
rendu
du
10
octobre
2017
Le
compte
rendu
de
la séance
du
10
octobre
2017
est
approuvé.
Approbation
:
Pour:
6
Abstention
:
O
Contre:
0
2.
Décision
modificative
Afin
de
pouvoir
payer
les
salaires
et
les
charges
du
mois
de
décembre,
le
Président
propose
au
conseil
syndical
de
prendre
la délibération
suivante.
Chapitre
011-
Au
compte
61522
Entretien
de
bâtiments
- 2 500
euros
Chapitre
011-
Au
compte
60632
Fournitures
de
petits
équipements
- 3 000
euros
Chapitre
011-
Au
compte
6257
Réceptions
-
300
euros
Chapitre
011-
Au
compte
60636
Vêtements
de
travail
-
200
euros
Chapitre
011-
Au
compte
611
Contrat
de
prestation
- 1 000
euros
Chapitre
012-
Au
compte
64111
Rémunération
personnel
titulaire
+7
000
euros
Approbation
:
Pour
:
6
Abstention
: O
Contre:
O
ET Tél : 06.49.40.67.61 sivu.ecolesdubocage@orange.fr
Vernis
Drshlir
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À
JU
À
19h
jo:
J/
f
n
17h
ot
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ep
-
1
Ays
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À:
ff)
ñ
12h
Accueil
Public
:
Mercredi
de
9h
à
12h
jeudi
de
14h
à
17h
et
le
1°
samedi
du
mois
de
10h
à
12h00 Département
de
Seine
et
Marne
Arrondissement
de
Provins
Syndicat
des
Ecoles
du
Bocage
Place
de
la
Mairie
77940
THOURY-FERROTTES
3.
Participations
des
communes
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
le conseil
syndical
décide
de
mensualiser
la
participation
des
communes
de
la
manière
suivante
:
FLAGY:
en
€
janvier
|
février
|
mars
avril
mai
juin
juillet
aout
sept
oct
nov
déc
TOTAL
9448.88 |
9448.88 |
9448.88 |
9448.88 |
9448.88 |
9448.88 |
9448.88 |
9448.88 |
9448.88 |
9448.88 |
9448.88
|
9448.88 |
113386.47
DORMELLES
: en
€
janvier
|
février
|
mars
avril
mai
juin
juillet
aout
sept
oct
nov
déc
TOTAL
8312.91
|
8312.91 |
8312.91 |
8312.91 |
8312.91 |
8312.91 |
8312.91 |
8312.91 |
8312.91 |
8312.91 |
8312.91 |
8312.91 |
99754.92
THOURY-FERROTTES
: en
€
janvier
|
février
|
mars
avril
mai
juin
juillet
aout
sept
oct
nov
déc
TOTAL
9392.05 |
9392.05 |
9392.05
|
9392.05 |
9392.05 |
9392.05 |
9392.05 |
9392.05 |
9392.05 |
9392.05 |
9392.05
|
9392.05 |
112704.61
4.
Renouvellement
de
la convention
de
médecine
préventive
du
Centre
de
Gestion
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Président ;
Le
Conseil
Syndical,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
Décide
d'adhérer
aux
prestations
décrites
dans
la
convention
ci-joints
pour
l’année
2018 ;
Autorise
Monsieur
le
Président
à signer
la convention.
5.
Adhésion
aux
prestations
proposées
par
le
Centre
de
Gestion
Le
conseil
syndical,
Vu
la loi n°84-53
du
26 janvier
1984
et notamment
les
articles
22,
24
et 25
Vu
la
délibération
du
conseil
d’administration
du
Centre
de
Gestion
de
Seine
et
Marne
du
21
septembre
2011
approuvant
les tarifs
des
prestations
facultatives
du
pôle
carrière
;
Considérant
que
les
prestations
ci-dessus
désignées
proposées
par
le
Centre
de
gestion
correspondent
aux
besoins
du
Syndicat
des
écoles
du
Bocage ;
Entendu
l’exposé
de
Mr
le Président,
après
en
avoir
délibéré,
Décide
d’adhérer
aux
prestations
ci-dessous
et
d’inscrire
les
dépenses
correspondantes
à
l’article
6182
du
budget
Tél : 06.49.40.67.61
sivu.ecolesdubocage@orange.fr
Dirbiir
«
NAnserrortt
À
jh
192
:
J
1 Ah
À
1%L
ke
ln
427
à
Accueil
Public
:
Mercredi
de
9h
à
12h
jeudi
de
14h
à
17h
et
le
1
edi
du
mois
de
10h
à
12h00 Département
de
Seine
et
Marne
Arrondissement
de
Provins
Syndicat
des
Ecoles
du
Bocage
Place
de
la
Mairie
77940
THOURY-FERROTTES
Nature
de
la prestation
Tarifs
Pour
les
collectivités
de
moins
de
50
agents
(X)
prestation
avancement
d’échelon
Collectivités
de
1 à 20
agents
: 30
Euros
Collectivités
de
21
à 49
agents
: 50
€uros
(X)
prestation
avancement
de
grade
Collectivités
de
1 à 20
agents
: 30
Euros
Collectivités
de
21
à 49
agents
: 60
Euros
Habilite
Monsieur
le Président
à signer
la convention
prévue
à cet
effet.
Questions
diverses :
Suite
au
repas
des
élus
du
14
novembre
à
la
cantine,
Madame
Nadine
DESBORDES
propose
de
mettre
du
personnel
supplémentaire
pour
aider
les
enfants
de
maternelle
à
manger.
Les
membres
du
conseil
s'opposent
par
manque
de
budget.
Monsieur
Benoit
SAVARY
soulève
la question
du
conseil
d'école
sur
les
enfants
qui
restent
au
froid
40
minutes
dehors
à
la
descente
du
bus
à
Dormelles
le
matin.
Monsieur
Yves
ROY,
le
Président
avait
accordé
qu'ils
rentrent
en
garderie.
La
question
est
; qui
doit
les garder
? Les
employés
de
garderie
ou
l’agent
de
cantine
?
Le
président
propose
une
réunion
avec
le
personnel
en
février
pour
revoir
les
horaires
pour
l’année
en
cours
et
l’année
suivante.
Monsieur
Francis
LARGILLIÈRE
donne
aux
membres
du
conseil,
l'étude
faite
par
un
délégué
de
parents
d'élèves
sur
les
besoins
des
parents
pour
les gardes
de
leurs
enfants,
les
mercredis
et
vacances
scolaires
pour
la
prochaine
rentrée
2018-2019.
Par
manque
de
finances,
les
membres
du
conseil
ne
peuvent
pas
apporter
de
réponses
positives.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19
h 42
Tél : 06.49.40.67.61
sivu.ecolesdubocage@orange.f
recueil
Duiblie
:
Morrrodi
de
9h
à
19h
joudi
do
14h
o
1%
enmerñi
is
mnie
de
11h
à
127h0N
CUElT
FUDHEC
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