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Compte-Rendu - 2014 06 20 compte rendu Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Pelousey. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 06 20 compte rendu)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale, Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 Juin 2014 - 1/1

L’an deux mille quatorze, le vingt Juin à 20 h, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la Présidence de Madame le Maire, Catherine BARTHELET,

BARTHELET Catherine DENISOT Stéphanie RICLOUX Benoît

AIROLDI Michel GIACOMINI Sébastien THEVENOT Marie-Christine

BELOT François MOULIN Cyril VARCHON Daniel

CLAIRONNE-MOUYOKI Alexandra NALLET Sylvie

CUSINATO Françoise RACLE Olivier

FUMEY Françoise a donné procuration à DENISOT Stéphanie

POUZOL Michel a donné procuration à AIROLDI Michel

Etaient présents

Etaient absents excusés

Madame Stéphanie DENISOT a été désignée comme secrétaire de séance

Ouverture de la séance à 20 h

Délibérations

1 – Elections sénatoriales – Désignation des délégués et des suppléants

Vu le décret n° 2014-532 du 26 mai 2014 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,

Vu la circulaire préfectorale n° 52 du 6 juin 2014,

a) Composition du bureau électoral

Madame le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de Messieurs Daniel VARCHON, Michel AIROLDI, Olivier RACLE et Alexandra CLAIRONNE- MOUYOKI. La présidence du bureau est assurée par ses soins.

b) Élection des 3 délégués et des 3 suppléants

Une seule liste est déposée et enregistrée, elle est composée par :

Monsieur Daniel VARCHON,

Madame Catherine BARTHELET,

Monsieur Benoît RICLOUX,

Madame Stéphanie DENISOT,

Monsieur François BELOT,

Madame Marie-Christine THÉVENOT.

Madame la Présidente rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués et des suppléants en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris par au vote : 1

nombre de bulletins : 14

bulletins blancs ou nuls : 0

suffrages exprimés : 14

Sont élus délégués :

Monsieur Daniel VARCHON,

Madame Catherine BARTHELET,

Monsieur Benoît RICLOUX.

Sont élus suppléants :

Madame Stéphanie DENISOT,

Monsieur François BELOT,

Madame Marie-Christine THÉVENOT.

Fin de la séance : 20 h 30

COMPTE-RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014