Procès Verbal - Procès verbal du 17 décembre 2019

Documents similaires

Procès Verbal - Procès verbal du 17 décembre 2019

Procès Verbal - Procès verbal du 19 NOVEMBRE 2019

Procès Verbal - Procès verbal du 19 NOVEMBRE 2019

Procès Verbal - Procès verbal du 18 décembre 2018

Procès Verbal - proces verbal 26 juin 2018

Procès Verbal - Procès verbal du 18 décembre 2018

Procès Verbal - proces verbal 26 juin 2018

Procès Verbal - Procès verbal du 29 janvier 2019

Procès Verbal - Procès verbal du 8 octobre 2019

Procès Verbal - Procès verbal du 28 mars 2019

Procès Verbal - Procès verbal du 17 décembre 2019 Document publié le Mardi 17 décembre 2019 par la commune de Bouzigues. Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal du 17 décembre 2019)Thèmes du document : Famille, Démocratie, Jeunesse, Procès verbal du

Conseil Municipal du 17 Décembre 2019

Etaient présents : Olivier ARCHIMBEAU, Sylvain BLANQUET, Elisabeth BARON Sylvain BLANQUET, Jean-Louis BRUN, Françoise CHASTEL, Ghislaine COLMAS, Patrick DELCROIX, Magali DESPLATS, Elisabeth DONAMARY, Bérénice GONI, Claude LEROUGE, Jean-Christophe PEZERAT, Eliane ROSAY, Stéphanie VALAT, Françoise WALCH.

Absent(s) excusé(s) : Danielle ARCHIMBEAU, Fabrice BALSIERE, Virginie FABREGUETTES, Michel PAQUERIAUD

Procuration (s) : Danielle ARCHIMBEAU à Stéphanie VALAT

Virginie FABREGUETTES à Olivier ARCHIMBEAU

Michel PAQUERIAUD à Eliane ROSAY

Mme le Maire accueille les élus dans la salle des mariages tout récemment rénovée. Elle remercie les entreprises locales qui sont intervenues sur ce chantier ainsi que les services techniques qui ont participé à cette rénovation.

Mme le Maire constate que le quorum est atteint ; le conseil municipal peut réglementairement siéger.

Madame le Maire sollicite un secrétaire de séance.

Madame Stéphanie VALAT est désignée à l’unanimité secrétaire de séance.

Approbation du Procès Verbal du Conseil Municipal du 8

Octobre 2019

Madame le Maire demande aux élus s’ils souhaitent formuler des observations ou poser des questions concernant le compte rendu.

Aucune observation.

Le procès verbal du conseil municipal du 8 octobre 2019 est adopté au scrutin public par 13 voix POUR (Danielle ARCHIMBEAU, Olivier ARCHIMBEAU, Elisabeth BARON, Sylvain BLANQUET, Ghislaine COLMAS, Patrick DELCROIX, Virginie FABREGUETTES, Bérénice GONI, Claude LEROUGE, Michel PAQUERIAUD, Jean- Christophe PEZERAT, Eliane ROSAY, Stéphanie VALAT) et 4 ABSTENTIONS (Jean- Louis BRUN, Françoise CHASTEL, Magali DESPLATS, Françoise WALCH).

I – Enfance et Jeunesse : Autorisation de signature pour le renouvellement

du contrat enfance jeunesse avec la CAF 2019-2022.

Mme le Maire indique au conseil que la commune de Bouzigues a signé quatre précédents contrats enfance jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales pour les périodes 2004- 2007, 2007-2011 et 2011-2014, 2015-2018.

Ces contrats précisaient les conditions d’objectifs et de financement destinés à l’accueil des enfants au sein des structures crèche, ALAE ALSH et des relais ASMAT.

Le nouveau contrat enfance jeunesse prend effet à compter du 1er janvier 2019 pour une durée de quatre ans.

Il convient d’autoriser Madame le Maire à signer le nouveau Contrat Enfance Jeunesse pour la période allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022.

Mme le Maire précise que le montant total de financement des structures de la commune ( Périscolaires, Extrascolaires et crèche) est estimé à 235 491,89€ et que le montant de l'aide financière apportée par la CAF dans le cadre du contrat enfance jeunesse est de 88 325,74€.

Le Conseil Municipal, entendu l’exposé, après en avoir délibéré,

vote au scrutin public et décide à l'unanimité

D’AUTORISER Madame le Maire à signer le nouveau Contrat Enfance Jeunesse pour la période allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022.

II- Personnel Communal : Création d’un emploi d'Adjoint d'Animation

Territorial à temps complet et modification du tableau des effectifs. Madame le Maire expose au Conseil Municipal qu'afin d’assurer le bon fonctionnement du service d’Accueil de Loisirs Périscolaires, il convient de créer 1 emploi d’Adjoint d'Animation Territorial à temps complet à compter du 1er janvier 2020.

Le tableau des effectifs sera modifié en conséquence.

Le Conseil Municipal, entendu l’exposé de Mme le Maire, après en avoir délibéré, vote au scrutin public et décide à l’unanimité :

D’APPROUVER la création d’un emploi d’Adjoint d'Animation Territorial à temps complet et la modification du tableau des effectifs à compter du 01/01/2020.

Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l’agent nommé dans l’emploi seront inscrits au budget de la Commune. III- Objet : Personnel Communal : Ordres de mission permanents pour

l’année 2020.

Madame le Maire rappelle que certains agents sont amenés dans le cadre de leurs fonctions et des besoins des différents services (dépôts de régies, formations, réunions...), à se déplacer fréquemment et régulièrement avec leurs véhicules personnels. Afin de permettre le remboursement de leurs frais de déplacement (indemnités kilométriques, frais de péage, frais de parking, frais de restauration), il convient d’attribuer des ordres de mission permanents aux agents concernés :

ARCHIMBEAU Baptiste, ATMANI Solange, DAVID Audrey, DAVID Virginie, MERLIN Séverine, PAQUE Isabelle, PASTOUREL Véronique, TAFANEL Marielle, VALENTIN Angélique, VILLE Pascale.

Le Conseil Municipal après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire, Et après en avoir délibéré,

vote au scrutin public et décide à l'unanimité

D’ATTRIBUER des ordres de mission permanents aux agents désignés ci-dessus pour l’année 2020.

Décisions de Madame le Maire prise en vertu de l’article L 2122-

22 du CGCT.

Aucune décision n'a été prise depuis le dernier conseil.

Questions diverses.

- Mme le Maire lit le message de remerciements adressé au conseil municipal et au personnel communal par la famille de M. Gérard PERIGNON, ancien policier municipal et bénévole du CCAS, à l'occasion du décès de leur père M. Lucien PERIGNON.

- Mme le Maire lit également le message de remerciements adressé au conseil municipal et au personnel communal par la famille de Mme Elisabeth BARON, Conseillère Municipale, à l'occasion du décès de leur maman Mme Odette PIFFAULT.

- Mme le Maire informe les élus des prochaines manifestations prévues sur la commune : - Goûter de Noël à l'école : Vendredi 20 décembre 2019 à 9h45 pour les maternelles et à 15h30 pour les primaires

- Cérémonie des vœux de la municipalité aux associations : Samedi 11 janvier 2020 à 18h30 à l'Espace Fringadelle.

- Cérémonie des vœux au personnel communal : Vendredi 24 janvier 2020 à 19h dans la salle des mariages.

Mme le Maire remercie les élus et leur souhaite de très bonnes fêtes de fin d'année.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h50.