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Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 13 octobre 2011
Document publié le Jeudi 13 octobre 2011 par la commune de Seilhac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 13 octobre 2011)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL :
Jeudi 13 octobre 2011
Participants :
Pierre Tresmontan, Pierre Barlerin, Simone Crouzette, Christian Fabrègues, Marc Géraudie, Jean-Michel Jacquet, Marc Pliot, Christine Pouget, Cathy Villatoux, Jean Michel Leyris, Danièle Bernard, Alain Varin, Valérie Bordes ? Georges Mazeaud.
Nathalie Besançon-Pouget pouvoir à Pierre Barlerin
Michèle Courbier pouvoir à Simone Crouzette.
Absents : François Truffier, Yvette Lavaud, Nathalie Besançon-Pouget, Catherine Jan, Michèle Courbier.
Secrétaire de séance : Valérie Bordes
***
Ordre du jour :
Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 24/06/2011
Décision modificative, rénovation de la porte d’entrée métallique + achat de terrain
Nouvelle répartition des sièges à la Communauté d’agglomération du Pays de Tulle
Désignation nouveaux délégués pour la Communauté d’agglomération du Pays de Tulle
Détermination des taux de promotion d’avancement de grade
Remboursement de sinistre, candélabre
Remboursement de sinistre, onduleur
Remboursement de sinistre, candélabre
Vente du tracteur du service technique
Adoption du rapport annuel de l’eau
Indemnité d’astreinte et de permanence
Choix du prestataire, rénovation des chalets du camping
Choix du prestataire, éclairage public Aiguillon/stade
Choix du prestataire, mise aux normes des étangs
Choix du prestataire, éclairage public Gare
Choix du prestataire, enfouissement ligne télécommunications Gare
Procédure adaptée, toiture de la Guinguette
Procédure adaptée, plage du Lac de Bournazel
Vente de terrain, Montagne/Duboille (annule et remplace 54-2011)
Vente de terrain, Vergnolle (annule et remplace 55-2011)
Aliénation, déplacement et régularisation de divers chemin ruraux
Admission en non valeur – ALSH et commune
Subvention aux associations
Élection d’un adjoint au Maire
Désignation des commissions municipales
Questions diverses
1 1 – Approbation du conseil municipal du 24/06/2011
Approuvé à l’unanimité
2 – Décision modificative, rénovation de la porte d’entrée métallique + achat de terrain
- Rénovation de la porte d’entrée métallique de la Mairie par l’entreprise BOUYSSE à St Clément. - Achat terrain M. Condamine- erreur PAB
Approuvé à l’unanimité
3 – Nouvelle répartition des sièges à la Communauté d’agglomération du Pays de Tulle
4 - Désignation nouveaux délégués pour la Communauté d’agglomération du Pays de Tulle
Election d’un nouveau délégué de la commune de Seilhac pour le conseil communautaire de la communauté d’agglomération de Tulle. Compte tenu de la prise de compétence de la petite enfance, Simone CROUZETTE est proposée en qualité de titulaire à ce poste.
Approuvé à l’unanimité
5- Détermination des taux de promotion d’avancement de grade
Mr le Maire propose de fixer les taux pour chaque grade (100 %).
- sont concernés ADJ Principal de 1 ère classe : Roume Fabienne et JF Bouysse.
Approuvé à l’unanimité
6 à 8 Remboursements de sinistres.
- Groupama : 1 366.82 €
- Onduleur mairie : 140.00 €
- Candélabres : 4 378.76 €
Approuvé à l’unanimité
2 9 - Vente du tracteur du service technique.
- Vente 6 500 €.
Approuvé à l’unanimité
10 - Adoption du rapport annuel de l’eau
Mr Barlerin donne lecture du rapport annuel sur l’eau.
Approuvé à l’unanimité
11 – Indemnité d’astreinte et de permanence
Mr le Maire propose la mise en place d’astreintes d’hiver (semaines 46 à 11) et d’été (semaines 27 à 35) pour 5 employés de la commune.
- Mise en place des 35h00 sans jour de récupération au lieu de 39h00 et d’une demi journée de RTT.
- Montant des indemnités / semaine d’astreinte : 150.00 €
- Taux horaire, dimanches / jours fériés : 22.00 €
- Taux horaire, jours ordinaires : 11.00 €
But des astreintes
Equipes constituées toute la semaine
Préparer le départ de F Buysse
Mise en conformité
Apporter des services à la population
Approuvé à l’unanimité
12 – Rénovation des chalets du camping, choix du prestataire,
Suite à l’avis d’appel public à la concurrence, trois entreprises ont répondu :
- Wallyn Gilbert
-Vergne Eric
- Patient Serge
La commission a retenu l’entreprise Patient Serge pour un montant de 5 198.10 € ttc.
Approuvé à l’unanimité
3 13 – Eclairage public Aiguillon/stade, choix du prestataire,
L’entreprise Vigelec a été retenue par la commission pour un montant de: 15 312.39 ttc
Approuvé à l’unanimité
14- Mise aux normes des étangs, choix du prestataire,
Suite au contrôle de la police de l’eau, la mise aux normes des étangs doit être faite. Trois
propositions ont été reçues : SA-TPA – LAVAL – MARTINIE.
La commission a retenu l’entreprise LAVAL pour un montant de 49 609.00 €.
Les travaux seront réalisés en juillet 2012.
Approuvé à l’unanimité
15- Eclairage public de la gare, choix du prestataire,
L’entreprise VIGELEC a été retenue pour un montant de 46 687.06 € TTC. Mr le Maire rappelle
que le syndicat d’électrification a pris à sa charge l’enfouissement des lignes.
L’éclairage public sera équipé de LEDS avec variation (durée de vie 15 ans).
Approuvé à l’unanimité
16 Enfouissement ligne télécommunications Gare, choix du prestataire,
Même entreprise – Même tranchée. Montant travaux : 15 341.09 €
Approuvé à l’unanimité
17 - toiture de la Guinguette, procédure adaptée,
Réfection de la toiture de la guinguette en mauvais état.
Coût des travaux : 20 000.00 € HT
Approuvé à l’unanimité
4 18 - plage du Lac de Bournazel, procédure adaptée,
- Réaménagement de la plage, en face de la Guinguette.
- Démolition du muret
- Terrassement de la plate forme
- Réalisation d’une plage en sable fin en pente douce
Coût des travaux : 30 000.00 € HT
Approuvé à l’unanimité
19 - Vente de terrain, Montagne/Duboille (annule et remplace 54-2011)
20 - Vente de terrain, Vergnolle (annule et remplace 55-2011)
- Erreur superficie.
Approuvé à l’unanimité
21 - Aliénation, déplacement et régularisation de divers chemin ruraux
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil municipal a décidé :
L’aliénation d’une partie du chemin rural des Ferrières
L’aliénation et le classement d’une partie du chemin rural du Puy Pinson.
Le déplacement d’une partie du chemin rural de la Vergne
La régularisation du déplacement d’une partie de la VC4 à Brudieux
L’aliénation du chemin rural des Combes
L’aliénation d’une partie du chemin situé Avenue nationale à SEILHAC entre le n°31 et le n°33.
Les dossiers ont été soumis à l’enquête dans la commune du 28.06.2011 au 8.08.2011 et n’ont donné lieu à aucune observation. Avis favorable.
Approuvé à l’unanimité
22 - Admission en non valeur – ALSH et commune
Année 2009 : 77.40 €
Année 2010 : 131.61 €
Approuvé à l’unanimité
5 23 –Subvention aux associations
Mr Jacquet demande de bien vouloir verser deux subventions supplémentaires
- Association Judo de tulle : 200.00 €
- USEP Ecole Maternelle Seilhac : 100.00 €
Approuvé à l’unanimité
24 –Election maire adjoint.
Suite à la démission de M Truffier François, 2ème adjoint et vu la délibération du 28/11/11 fixant
le nombre d’adjoint à 5, il est demandé au conseil municipal de procéder à son remplacement.
Mme Bernard Danièle étant candidate à ce poste, Mr le Maire propose de procéder au vote.
Elue à l’unanimité.
25- Désignation des commissions municipales
Lecture des commissions par Mr le Maire.
Approuvé à l’unanimité.
26-Questions diverses.
Mr le Maire a trouvé sur le site « le bon coin » une plaque de la « place Dr Meyrignac » A VENDRE. Mr le Maire a contacté le vendeur pour lui demander de la restituer, sinon la mairie portera plainte à la gendarmerie.
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