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Ordre du Jour - CM02 ODJ
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - ODJ
Compte-Rendu - CR Succint
Conseil Municipal - CM CR16octobre2018
Conseil Municipal - cm 02
Conseil Municipal - CM CR30janvier2018
Document publié le Mardi 30 janvier 2018 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM CR30janvier2018)
Thèmes du document : Famille, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
1
Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 30 janvier 2018
Sylvain ESTAGER
Autorisation de signer le marché - Dialogue compétitif : marché public global de performance concernant la réalisation de travaux, la gestion, l'exploitation, la fourniture et la maintenance des installations d'éclairage public de la ville de Villeneuve d'Ascq
Délibération adoptée à l'unanimité
Signature de la convention de partenariat entre le Département du Nord et la Ville de Villeneuve d'Ascq pour les projets de rénovation de la Raquette et du plateau sportif de la Tamise
Délibération adoptée à l'unanimité
Mise à jour des régies d'avances des centres de vacances - Dissolution de diverses régies inactives
Délibération adoptée à l'unanimité
Dominique FURNE
Adoption d'un tarif exceptionnel pour deux concerts de la saison Musiques actuelles 2018 de la Ferme d'En-Haut : 15 février 2018 (Jay Jay Johanson) et 13 avril 2018 (Anaïs) Délibération adoptée à l'unanimité
Attribution d'une subvention d'investissement aux associations culturelles Délibération adoptée à l'unanimité
Florence COLIN
Attribution de subventions d'investissement aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance
Délibération adoptée à l'unanimité 2
Claudine SARTIAUX
Immeuble d'habitation sis 1 rue Jacquard : désaffectation et déclassement Délibération adoptée à l'unanimité
Immeuble d'habitation sis 1 rue Jacquard : vente au profit d'un particulier Délibération adoptée à l'unanimité
Acquisition à titre gratuit par la ville auprès d'Habitat du Nord d'un terrain situé Boulevard Van- Gogh
Délibération adoptée à l'unanimité
Transfert du domaine public de la Ville au domaine public de la MEL d'une parcelle de terrain rue Charles-Gounod
Délibération adoptée à l'unanimité
Gérard CAUDRON
Présentation des décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Le conseil municipal a pris acte de la présentation des décisions