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unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - del085 2026annexetempo territorial
Document publié le Vendredi 6 janvier 1978
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - del085 2026annexetempo territorial)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Banque, Justice et droit,
Association TEMPO Territorial
N° SIRET : 478 844 566 00024 - code APE : 9499Z
contact@tempoterritorial.fr
Adhésion à l'association Tempo Territorial - Personne
morale – collectivités - Année 2026
Contenu du présent document :
- appel à cotisation
- bulletin d'adhésion
- statuts de l'association
Contact : Lucie VERCHERE, Animatrice de l’Association, tel 06.28.54.38.24
contact@tempoterritorial.fr Association TEMPO Territorial
N° SIRET : 478 844 566 00024 - code APE : 9499Z
contact@tempoterritorial.fr
Appel à cotisation – personne morale
Conformément aux dispositions statutaires, votre adhésion en tant que personne morale à
l'Association Tempo Territorial au titre de l'année 2026 sera effective dès réception de la
cotisation annuelle, telle que fixée par l'Assemblée Générale de l'association :
Collectivités territoriales ou groupements
< 20 000 habitants : 250 €
< 50 000 habitants : 500 €
< 100 000 habitants : 1 000 €
< 250 000 habitants : 2 000 €
< 1.5 M habitants : 3000 €
> 1.5 M habitants : 5000 €
Dès réception de votre règlement par virement (cf. RIB joint), nous pourrons
vous adresser, à votre demande, un justificatif d’adhésion.
Vous remerciant de l'intérêt que vous portez à nos actions, recevez nos salutations respectueuses. Association TEMPO Territorial
N° SIRET : 478 844 566 00024 - code APE : 9499Z
contact@tempoterritorial.fr
Bulletin d'adhésion à Tempo Territorial : Personne morale
À remplir uniquement en cas de nouvelle adhésion ou de modification des contacts
Je soussigné(e), , représentant la structure de …
□ Collectivité □ Association □ Entreprise □ Syndicat □ Autre : ........................................
Nom de la structure* : ...................................................................................................... ........
Coordonnées du siège social
N°* :....................................... Rue* : ......................................................................... ............
Code postal* : ...................... Ville* : ....................................................................... ..............
Téléphone : ................................................................ Site internet : ......................
N° SIRET : .................................................................. * à remplir obligatoirement
déclare que (nom de la structure) ................................................................................. adhère à
l'Association Tempo Territorial, au titre de la (décision – délibération - assemblée
décisionnaire) .................................................................................................... en date du
....................................................
Joindre la copie de la décision – délibération de l'assemblée délibérante.
Et désigne comme représentant siégeant à l'association Tempo Territorial
□ Mme □ M. * Nom* : ................................. Prénom* : ...................................................
* à remplir obligatoirement
Je déclare qu'un exemplaire des statuts m'a été remis. Nous avons pris bonne note des
obligations qui incombent aux membres et nous nous engageons à les respecter. Je m’engage,
après réception de l’appel à cotisation, à ce que la structure que je représente verse la cotisation
correspondante à l’année en cours.
Fait à : ................................................................ Le : ...........................................
Signature : Association TEMPO Territorial
N° SIRET : 478 844 566 00024 - code APE : 9499Z
contact@tempoterritorial.fr
Bulletin d'adhésion à Tempo Territorial :
Personne morale
Informations à compléter par le représentant de la personne morale au sein de Tempo Territorial
uniquement en cas de nouvelle adhésion ou de modification des contacts
Fonction* : ................................................................................................................. ...............
Service* : ........................................................................................................ ..........................
N°* : .......................................... Rue* : ..................................................................... ............
Code postal* : ........................... Ville* : ........................................................................
Email professionnel : ....................................................................................................... ........
Téléphone professionnel* : ..............................................
Informations personnelles N° : ..............Rue :
Code postal* : ........................... Ville : .......................................................................... .......
Pays* : ...................................... Email personnel : ..........................................................
Téléphone personnel : ...............................................
Pour les informations du réseau, invitations aux réunions, comptes-rendus, etc. merci de
nous indiquer à quelle adresse vous souhaitez les recevoir :
□ Email professionnel □ Email personnel
Quelles sont les informations, vous concernant, que vous souhaitez communiquer aux
autres adhérents de Tempo Territorial**
□ Email professionnel □ Email personnel
□ Adresse professionnelle □ Adresse personnelle
□ Téléphone professionnel □ Téléphone personnel □ Mobile
* à remplir obligatoirement **
« Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l'objet d'un traitement informatique et sont
destinées au secrétariat de l'association. En application de l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un
roit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. »