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Ordre du Jour - cms mars 2023
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Divonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms mars 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
COMMUNE DE DIVONNE LES BAINS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L 2121-1 du Code général des collectivités territoriales)
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Le conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire :
MARDI 21 MARS 2023 à 19 h 00
À l’Hôtel de Ville
À l’ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE
POINT N°1 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FÉVRIER 2023
RESSOURCES
FINANCES
POINT N°2 REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS 2022 POUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET ANNEXE
AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DE LA GARE
POINT N°3 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
POINT N°4 BUDGET ANNEXE DU CENTRE CULTUREL ET D'ANIMATIONS - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 (BUDGET
ANNEXE HT)
POINT N°5 BUDGET ANNEXE AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DE LA GARE - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 (BUDGET
ANNEXE HT)
POINT N°6 BUDGET ANNEXE ACTIVITÉS DE LOISIRS ÉQUESTRES ET GOLF DE L'HIPPODROME - VOTE DU BUDGET
PRIMITIF 2023 (BUDGET ANNEXE HT)
POINT N°7 BUDGET ANNEXE PISCINE/PLAGE - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 (BUDGET ANNEXE HT)
POINT N°8 BUDGET ETABLISSEMENT THERMAL - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 (BUDGET HT)
POINT N°9 BUDGET ANNEXE BAUX ET CONCESSIONS - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 (BUDGET ANNEXE HT)
POINT N°10 BUDGET ANNEXE DES BOIS ET FORÊTS - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 (BUDGET ANNEXE HT)
POINT N°11 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023
POINT N°12 SUBVENTIONS ACCORDÉES AUX ASSOCIATIONS POUR 2023
POINT N°13 RÉALISATION D'UN PRÊT AU MOYEN D’UNE CONVENTION INTRACTING D’AVANCE REMBOURSABLE D’UN
MONTANT TOTAL DE 2 350 000€ AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS POUR LE
FINANCEMENT DE LA RÉNOVATION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC
POINT N°14 REVERSEMENT LA REDEVANCE SUR LES PARIS HIPPIQUES PERÇUE PAR LA COMMUNE À LA SOCIÉTÉ DES
COURSES SUR L'EXERCICE 2022
PROXIMITÉ ET SOLIDARITÉS
SOLIDARITÉS
POINT N°15 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "NI PUTES, NI SOUMISES"
POINT N°16 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION «J’AI COMPRIS, J’AGIS !»
RESSOURCES RESSOURCES HUMAINES
POINT N°17 ADHÉSION À LA MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE (M.P.O) PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE GESTION 01
POINT N°18 MISE À DISPOSITION AUPRÈS DE LA MAIRIE DE SAUVERNY D'UN AGENT DE LA COMMUNE
POINT N°19 CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ASSISTANT ADMINISTRATIF À MI-TEMPS AU SERVICE SCOLAIRE -
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS BUDGET PRINCIPAL ET DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU BUDGET
PRINCIPAL - CRÉATION DES EMPLOIS SAISONNIERS POUR L'ANNÉE 2023
POINT N°20 CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE CHEF DE PROJET "TRANSITION ÉCOLOGIQUE-CLIMAT ET MOBILITÉ" -
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS BUDGET PRINCIPAL ET DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU BUDGET
PRINCIPAL
TRANSITION ECOLOGIQUE ET CADRE DE VIE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - FONCIER
POINT N°21 PROJET D'ACQUISITION D'EMPRISE FONCIÈRE LE LONG DE L'AVENUE DE GENÈVE
RESSOURCES
COMMANDE PUBLIQUE
POINT N°22 RESTAURANT LE NAUTIQUE - DÉSAMIANTAGE AVANT TRAVAUX DE TRANSFORMATION
ADMINISTRATION GENERALE
POINT N°23 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU 26 MAI 2020 ET
DU 12 JANVIER 2021
Le 14 mars 2023