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Ordre du Jour - cms CM septembre 2023
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Divonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM septembre 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Logement, Travail et emploi,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
COMMUNE DE DIVONNE LES BAINS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L 2121-1 du Code général des collectivités territoriales)
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Le conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire :
MARDI 12 SEPTEMBRE 2023 à 19 h 00
À l’Hôtel de Ville
À l’ordre du jour :
Bilan des actions Gendarmerie - Police municipale de Divonne-les-Bains par L'Adjudant-Chef Audrey DUBREUIL et Cédric NICAULT.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
POINT N°1 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2023 -
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FINANCES
POINT N°2 MAJORATION DE LA COTISATION DUE AU TITRE DES LOGEMENTS MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L'HABITATION
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POINT N°3 DEMANDES D'ADMISSIONS EN NON-VALEUR - LISTE N°5582170031 ET L'ÉTAT DES CRÉANCES ÉTEINTES
POINT N°4 DEMANDES D'ADMISSIONS EN NON-VALEUR - LISTE N°6169563131 ET L'ÉTAT DES CRÉANCES ÉTEINTES -
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