Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 2. Comptes de gestion Budgets annexes 2023 2
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 2. Comptes de gestion Budgets annexes 2023 2)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Démocratie,
COMEDIE
COMPAEEES
AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
(Puy-de-Dôme)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTÉ
SEANCE
EN
DATE
DU
21
MARS
2024
Présents
: cf.
liste
annexe.
Sectétaire
de
séance
: Corinne
MONDIN
Date
de
la
convocation
du
Conseil
de
Communauté
: 7
mars
2024
Lieu
de
convocation
du
Conseil
de
Communauté
: Salle
multi-activités
d’Aflanc.
Délibération
n°2
COMPTES
DE
GESTION
-— BUDGETS
ANNEXES
2023
M.
le
Président
rappelle
que
le
compte
de
gestion
- qui
doit
être
voté
préalablement
au
compte
administratif
-
retrace
en
dépenses
et
en
recettes
l’ensemble
des
opérations
budgétaires
et
non-
budgétaires
effectuées
au
cours
de
exercice,
auxquelles
viennent
se
cumuler
les
opérations
liées
à tous
les
mouvements
de
trésorerie
réalisés
sous
la responsabilité
du
comptable
public.
M.
le
Président
indique
que
les
résultats
des
comptes
de
gestion
des
budgets
annexes
sont
conformes
aux
résultats
de
leurs
comptes
administratifs
de
l’exercice
2023
qui
sont
soumis
à
l’approbation
du
Conseil
au
couts
de
cette
même
séance.
Après
avoir
pris
en
compte
les budgets
primitifs
de
l'exercice
2023
et les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titre
de
recettes,
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
les
états
de
l'actif,
du
passif,
des restes
à recouvrer
et des restes
à payer,
et après
s’être assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
lexercice
2023,
celui
de
tous
les
titres
émis
et de
tous
les mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu’il a procédé
à toutes
les
opérations
d’ordre
qu’il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
M.
le
Président
présente
les
comptes
de
gestion
de
Pannée
2023
des
budgets
annexes.
Il
invite
le
Conseil
communautaire
à
se
prononcer
sur
ces
dix
comptes
de
gestion
qui
s’établissent
coMmine
suit :
BA
Atelier relais
Dépenses
Recettes
Résultat
2023 |
Résultat
cumulé
Fonctionnement
170
747,39
€
175
162,50
€
4 AIS 11
€
49
579,51
€
Investissement
142
202,15
€
120
774,91
€
- 21
427,24
€
89
647,58
€
AR
Prefecture
063-200070761-20240321-2024_08_02_02C-DE Reçu le
02/04/2024 BA
Gites d'entreprises
Dépenses
Recettes
Résultat
2023
Résultat
cumulé
Fonctionnement
39
849,69
€
133
949,76
€
94
100,07
€
94
100.07
€
Investissement
100
708,97
€
87
627,61
€
- 13
081,36
€
- 349
164,96
€
BA
ZA
Bartbes
Dépenses
Recettes
Résultat
2023
Résultat
cumulé
Fonctionnement
907
002,88
€
921
392,42
€
14
389,54
€
32
029,50
€
Investissement
941
456,83
€
853
327,12
€
- 88
129,71
€
- 385
192,65
€
BA
ZA
Marat
Dépenses
Recettes
Résultat
2023
|
Résultat
cumulé
Fonctionnement
92
656,33
€
223
588,94
€
130
932,61
€
- 23
525.30
€
Investissement
222
314,53
€
91
539,01
€
- 130
775,52
€
- 69
444,17
€
BA
ZA
Cunlhat
Dépenses
Recettes
Résultat
2023
|
Résultat
cumulé
Fonctionnement
79
818,08
€
79
818,08
€
0 €
0 €
Investissement
79
818,08
€
0€
- 79
818,08
€
- 79
818,08
€
BA
SPANC
Dépenses
Recettes
Résultat
2023
|
Résultat
cumulé
Fonctionnement
240
672,72
€
189
801,27
€
- 50
871,45
€
- 26
033.08
€
Investissement
20
484,03
€
160
191,26
€
139
707,23
€
146
143,30
€
BA
Loft.
Beurières
Dépenses
Recettes
Résultat
2023
Résultat
cumulé
Fonctionnement
95
802,19
€
84
419,04
€
- 11
383,15
€
- 107
097,88
€
Investissement
70
188,62
€
95
802,19
€
25
613,57
€
- 70
188,62
€
BA
Abaftoir
Dépenses
Recettes
Résultat
2023
|
Résultat
cumulé
Fonctionnement
670
011,15
€
379
539,35
€
- 290
471,80
€
- 408
020,90
€
Investissement
109
602,61
€
485
951,17
€
376
348,56
€
309
952,28
€
BA
Activités com.
Dépenses
.
Recettes
Résultat
2023
Résultat
cumulé
Fonctionnement
1 792
002,01
€ |
1 838
364,23
€
46
362,22
€
- 41
901,40
€
Investissement
315
621,16
€
134
731,43
€
- 180
889,73
€
- 282
021,70
€
AR
Prefecture
063-200070761-20240321-2024_08_02_02C-DE Reçu le
02/04/2024 BA
Ordures Ménagères
Dépenses
Recettes
Résultat
2023
Résultat
cumulé
Fonctionnement
5 720
897,94€ |
7 944
942,45
€
2 224
044,51
€
2 224
044,51
€
Investissement
579
508,23€
966
474,10
€
386
965,87
€
511
995,25
€
Après
avoir
écouté
cet
exposé
et
délibéré,
le
Conseil
communautaire
à l'unanimité
décide
:
-
de
constater
pour
ces
dix
budgets
annexes
les
identités
de
valeuts
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
présentées
par
le Trésorier
d’Ambert
sur lexercice
2023 ;
-
d'approuver
les
comptes
de gestion
de
ces
dix budgets
annexes
(visés
et certifiés
conformes
par
lordonnateur
et n’appelant
ni observation
ni réserve
de
sa patt
sut
la tenue
des
comptes)
;
-
d'arrêter
les
résultats
tels
que
résumés
pour
chaque
budget
annexe.
Le
Président
certifie
sous
sa responsabilité
le caractère
exécutoire
de cet acte,
informe
qu'en
application
des
dispositions
de
Particle
L.2131-1
du
CGCT
et de
l’article
R.
421-5
du
Code
de
justice
administrative,
la présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours,
devant
le Tribunal
Administratif
de Clermont-Ferrand
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
ou
affichage,
ainsi
que
de
sa
transmission
au
représentant
de
PEtat.
Publiée
le
/
ALLONS :
Pout
extrait
conforme,
- Le
Président,
Daniel
FORESTIER.
AR
Prefecture
063-200070761-20240321-2024_08_02_02C-DE Reçu le
02/04/2024
2 avril 2024 AR
Prefecture
063-200070761-20240321-2024_08_02_02C-DE Reçu le
02/04/2024