Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20251216 02 ADM SIAEP Dore Allier RPQS 2024
Document publié le Mardi 16 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20251216 02 ADM SIAEP Dore Allier RPQS 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire,
CCEDA
CC 16.12.2025
(02)1
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
___________
RÉUNION DU 16 DECEMBRE 2025
___________
L’an deux mille vingt-cinq, le 16 décembre, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, à la salle communale d’Orléat après convocations légales en date du 10 octobre 2025, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT.
Etaient présents lors de l’appel nominal :
Mme Josiane HUGUET M. Romain FERRIER
Mme Danielle GRANOUILLET Mme Anne-Marie OLIVON M. Jean-Baptiste GIRARD Mme Elyane GRANET
Mme Agnès TARTRY-LAVEST Mme Isabelle GROUIEC Mme Sylvie EXBRAYAT Mme Elisabeth BRUSSAT M. Gilles BERGAMI Mr Cédric DAUDUIT
Mme Julie MONTBRIZON Mme Patricia LACHAMP M. Daniel PEYNON Mr Florent MONEYRON Mme Annick FORESTIER Mme Nicole BOUCHERAT Mme Déolinda DE FREITAS M. Jean-Louis DERBIAS Mr Alain COSSON Mme Michelle CIERGE
Mme Marie-France MARMY Mr Bernard FRASIAK
Mr Christian BOURNAT M. Yannick DUPOUE
Mme Catherine MORAND Mr Antoine LUCAS
Mr Guillaume FRICKER
Mme Sylvie ROCHE
Suppléants présents : Mme Nathalie DE LA FUENTE et Mr Patrice BLANC
Etaient représentés (procuration) :
- Mme VIAL Séverine donne pouvoir à Mr FRASIAK Bernard
Absents : Mr Marquet Gilles, Mr Tisserand Thierry, Mr Brousse René et Mme Goninet Laurence
VOTE : En exercice : 35 Présents : 30 Représentés : 1 Votants : 31
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Mr Jean-Louis DERBIAS, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a accepté.
Objet : syndicat intercommunale d’alimentation en eau potable de dore allier (siaep dore allier) – rapport sur la qualite et les prix du service (rpqs) 2024
AR Prefecture
063-246301097-20251216-20251216_02-DE
Reçu le 18/12/2025 CCEDA
CC 16.12.2025
(02)1
2
SYNDICAT INTERCOMMUNALE D’ALIMENTATION EN EAU
POTABLE DE DORE ALLIER (SIAEP Dore Allier) – RAPPORT
SUR LA QUALITE ET LES PRIX DU SERVICE (RPQS) 2024
**********
- VU les statuts de la CCEDA
- VU L’exploitation du service « eau potable » par le SIAEP Dore Allier ; - VU le rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) dressé par le SIAEP Dore Allier au titre de 2024 ;
Madame la Présidente explique à l’Assemblée que le RPQS du SIAEP Dore Allier au titre de 2024 doit faire l’objet d’une communication aux délégués communautaires.
Il est demandé au conseil communautaire de prendre acte du présent rapport.
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire a pris acte.
Pour extrait certifié conforme, Pour extrait certifié conforme Fait et publié à Lezoux, le 17 décembre 2025 Fait et publié à Lezoux, le 17 décembre 2025 Signé par Jean-Louis DERBIAS, Signé par Elisabeth BRUSSAT, Secrétaire de séance Présidente
AR Prefecture
063-246301097-20251216-20251216_02-DE
Reçu le 18/12/2025