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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Messimy-sur-Saône.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 20102023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement,
COMMUNE
DE
MESSIMY
SUR
SAONE
01480 CONSEIL
MUNICIPAL
du
20
OCTOBRE
2023
Liste
des
délibérations
Date
de
la convocation
: 13
octobre
2023
Conseillers
en
exercice
15
Conseillers
présents
14
Pouvoirs
0
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt
octobre,
à vingt-heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Messimy-sur-Saône
se
sont
réunis,
en
Mairie
— salle
du
conseil
municipal,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressé
par
le Maire,
conformément
aux
articles
L 2121-10
et 2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
sous
la présidence
de
Monsieur
Thierry
MICHAL,
Maire Présents
: T Michal
— V
Gelas
- F Imbert
— C
Beguet
- N
Feltrin
- B
Doucet-Bon
— P
Brunel
— JM
Gimaret
— C
Feltrin
- B
Sainclair
— F
Serrurier
- L
Wynarczyk
- B
Monel
—- M
Chaube
Excusé
:
Absent
: S Tricaud
Quorum
: 14/8
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
: Conformément
à l’article
L 2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Franck
SERRURIER
est
désignée
secrétaire
de
séance.
0000000000000
En
application
de
Particle
L 2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
la liste
des
délibérations
examinées
par
le Conseil
municipal
doit
être
affichée
et publiée
sur
le site
Internet
de
la commune
dans
un
délai
d’une
semaine
à compter
de
l’examen
de
ces
délibérations
par
le conseil
municipal.
0000000000000
Délibération
n°
2023/10/01
— Ouverture
d’une
ligne
de
trésorerie
— Approuvé
à l’unanimité.
Délibération
n°
2023/10/02
— Tarif
des
locations
de
la salle
polyvalente
— Approuvé
à
l'unanimité. Délibération
n°
2023/10/03
— Tarifs
location
de
la Halle
— Approuvé
à l’unanimité.
Délibération
n°
2023/10/04
— Tarifs
de
location
des
tables,
bancs
et chaises
- Approuvé
à
l'unanimité. Liste
affichée
et publiée
le 30
octobre
2023 Délibération
n°
2023/10/05
— Tarifs
du
camping
municipal
— Approuvé
à l’unanimité.
Délibération
n°
2023/10/06
— Tarif
des
concessions
au
cimetière
communal
— Approuvé
à
l'unanimité. Délibération
n°
2023/10/07
— Bibliothèque
municipale
: tarifs
— Approuvé
à l’unanimité.
Délibération
n°
2023/10/08
— Redevance
d’occupation
du
domaine
public
— Approuvé
à
l’unanimité. Délibération
n°
2023/10/09
— Marché
communal
: droit
de
place
— Approuvé
par
13
voix
pour
et
1 abstention. Délibération
n°
2023/10/10
— Détermination
du
loyer
du
bail
commercial
pour
le commerce
épicerie
/
bar
/ restaurant
—
Approuvé
à l’unanimité.
Délibération
n°
2023/10/11
— Aménagement
et revitalisation
du
cœur
de
village
: autorisation
pour
signature
du
marché
de
maîtrise
d’œuvre
—
Approuvé
à l’unanimité.
Délibération
n°
2023/10/12
— Convention
de
partenariat
la Communauté
de
Communes
Val
de
Saône
Centre,
les
communes
de
Chaleins,
Francheleins,
Illiat,
Messimy-sur-Saône,
Mogneneins,
Montceaux
et le
Syndicat
Mixte
Intercommunal
de
Destruction
des
Ordures
Ménagères
Veyle
Saône
dans
le
cadre
du
versement
des
fonds
relatifs
à la
mise
en
œuvre
du
programme
CEE
ACTEE
2 «Action
des
Collectivités
Territoriales
pour
l’Efficacité
Energétique»
- Approuvé
à
l'unanimité. Délibération
n°
2023/10/13
— Convention
de
servitude
pour
le passage
du
réseau
public
d’eaux
usées
sur
des
terrains
de
la
commune
—
Approuvé
à
l’unanimité.
Liste
affichée
et publiée
le 30
octobre
2023