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Déliberation - Liste des deliberations CM 15122023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Messimy-sur-Saône.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Changement climatique,
COMMUNE
DE
MESSIMY
SUR
SAONE
01480 CONSEIL
MUNICIPAL
du
15
DECEMBRE
2023
Liste
des
délibérations
Date
de
la convocation
: 08
décembre
2023
Conseillers
en
exercice
15
Conseillers
présents
13
Pouvoirs
2
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le quinze
décembre,
à vingt-heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la commune
de
Messimy-sur-Saône
se
sont
réunis,
en
Mairie
— salle
du
conseil
municipal,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressé
par
le Maire,
conformément
aux
articles
L 2121-10
et 2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
sous
la présidence
de
Monsieur
Thierry
MICHAL,
Maire Présents
: T Michal
— V
Gelas
- F Imbert
— C
Beguet
— N
Feltrin
- B
Doucet-Bon
— P
Brunel
— JM
Gimaret
— C
Feltrin
- B
Sainclair
— L
Wynarezyk
(pour
la délibération
n°
2023/12/02)
- B
Monel
—
M
Chaube
Excusés
: F Serrurier
(pouvoir
à V
Gelas)
—S
Tricaud
(pouvoir
à T
Michal)
Absent
:
Quorum
: 13/8
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
: Conformément
à l’article
L 2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Philippe
BRUNEL
est
désigné
secrétaire
de
séance.
0000000000000
En
application
de
l’article
L 2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
la liste
des
délibérations
examinées
par
le Conseil
municipal
doit
être
affichée
et publiée
sur
le site
Internet
de
la commune
dans
un
délai
d’une
semaine
à compter
de
l’examen
de
ces
délibérations
par
le conseil
municipal.
0000000000000
Délibération
n°
2023/12/01
— Extension
et rénovation
thermique
de
l’école
: lancement
procédure
de
consultation
des
entreprises
— Approuvé
à l’unanimité.
Délibération
n°
2023/12/02
— Zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
: définition
des
modalités
de
la concertation
à mettre
en
œuvre
— Approuvé
à lunanimité. Le Maire,
LZ
‘
Thierry
MICHA
/
Liste
affichée
et publiée
le 19
décembre
2023