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Déliberation - Liste des délibérations CM du 19.12.2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Volvic.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM du 19.12.2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Travail et emploi, Famille,
LISTE DES DELIBERATIONS CM 19/12/2024 Page 1 sur 3
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 19 Décembre 2024 à 19 h 00
Salle des Actes – Mairie de Volvic
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS (article L. 2121-25 du CGCT)
Le jeudi dix-neuf décembre deux mille vingt-quatre à 19 h 00, le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie de Volvic, suite à la convocation qui lui a été adressée le 13 décembre 2024, pour délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour.
ÉTAIENT PRESENTS :
M. Laurent THEVENOT, Mme Laurence DUPONT, M. Jean-Louis ANTONY, Mme Aurélie FERNANDES, Mme Nadège BROSSEAUD, M. Jean-Baptiste BLEHAUT, Mme Lucie PINTO, M. Eric DERSIGNY, Mme Florence PLUCHART, M. Julien PIEDPREMIER, M. Yannick ALCACER, M. Emmanuel DENIS, Mme Julie FAITOUT, M. Eric AGBESSI, Mme Véronique CHARTIER, M. Christophe VIEIRA, M. Daniel BAPTISTE, M. Joël DE AMORIM, M. Bruno DARCILLON, Mme Christiane ZELUS, M. Nicolas BONJEAN, Mme Murielle VILLEDIEU, Mme Caroline GUIBOURT.
ÉTAIENT REPRESENTES :
M. Halim YALCIN par M. Laurent THEVENOT.
Mme Colette DESJOURS par Mme Véronique CHARTIER.
M. Alexis VALLENT par Mme Laurence DUPONT.
ÉTAIT ABSENT :
M. David JARDINE.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Aurélie FERNANDES
Ci-après la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal dans leur ordre de présentation :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° 113-2024 Convention de partenariat relative à la procédure de reprise des concessions funéraires Adoptée à l’unanimité
N° 114-2024 Vidéoprotection – Mise en place d’une caméra supplémentaire sur le terrain de football annexe
Adoptée à l’unanimité
N° 115-2024 Convention de mise à disposition d’un équipement et/ou d’un local administratif communal à une association non sportive
Adoptée à l’unanimité
MARCHÉS PUBLICS
N° 116-2024 Marché de travaux relatif à la réalisation de travaux d’aménagement des Services Techniques Adoptée par 23 voix « pour » et 3 « abstentions » LISTE DES DELIBERATIONS CM 19/12/2024 Page 2 sur 3
N° 117-2024 Marché de travaux relatif à l’extension du cabinet médical de groupe Adoptée à l’unanimité
N° 118-2024 Marché de travaux relatif à la construction d’une halle de tennis couverte Adoptée par 18 voix « pour », 3 voix « contre » et 5 « abstentions »
FINANCES
N° 119-2024 Convention constitutive d’un groupement de commandes relatif à la réalisation de travaux de réfection des réseaux de la Rue du Cratère et des rues adjacentes
Adoptée à l’unanimité
N° 120-2024 Bons cadeaux pour les agents communaux
Adoptée à l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES
N° 121-2024 Plan de formation 2024
Adoptée à l’unanimité
N° 122-2024 Institution de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement à la filière Police Municipale Adoptée à l’unanimité
N° 123-2024 Réorganisation du temps de travail de la Police Municipale Adoptée à l’unanimité
N° 124-2024 Mise en œuvre du forfait mobilités durables
Adoptée à l’unanimité
N° 125-2024 Financement des garanties de protection sociale complémentaire pour la garantie « Prévoyance » en labellisation
Adoptée à l’unanimité
N° 126-2024 Instauration d’un régime d’équivalence dans le cadre des séjours avec nuitées Adoptée à l’unanimité
ÉDUCATION – ENFANCE - JEUNESSE
N° 127-2024 Confirmation de la compétence Petite Enfance exercée par RLV au regard de l’article L.214-1-3 du Code de l’Action Sociale et des Familles en vigueur à compter du 1er janvier 2025 Adoptée à l’unanimité
N° 128-2024 Convention avec l’association AROEVEN
Adoptée à l’unanimité
CULTURE
N° 129-2024 Attestation de don d’une œuvre de Melissa MELAK avec Mélissa MAGALATCHOUMY Adoptée à l’unanimité
URBANISME
N° 130-2024 Territoire d’Energie Puy-de-Dôme : Travaux d’éclairage public Rue du Cratère Adoptée à l’unanimité
N° 131-2024 Territoire d’Energie Puy-de-Dôme : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms Rue du Cratère
Adoptée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS CM 19/12/2024 Page 3 sur 3
N° 132-2024 Donation d’une parcelle cadastrée n° AP 145
Adoptée à l’unanimité
N° 133-2024 Donation d’une parcelle cadastrée n° AP 143
Adoptée à l’unanimité
N° 134-2024 Convention de portage foncier – Programme de sécurisation du patrimoine historique de l’EPF Auvergne
Adoptée à l’unanimité
L’ensemble des délibérations adoptées fait l’objet d’une publication sur le site internet de Volvic.
La clôture de la séance a été prononcée par le Président de séance à 21h00.