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Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2021 11 18 RAA spécial CABINET du 18 novembre 2021
Document publié le Jeudi 18 novembre 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2021 11 18 RAA spécial CABINET du 18 novembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
CABINET DU PREFET
N° Spécial 18 novembre 2021 2
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial CABINET du 18 novembre 2021
SOMMAIRE
Arrêtés Date CABINET DU PREFET Page
CAB/BRE
N° 2021-986 16.11.2021 Arrêté accordant la médaille pour acte de courage et de dévouement 3
CAB/BRE
N° 2021-987 16.11.2021 Arrêté accordant la médaille pour acte de courage et de dévouement 3
CAB/BRE
N° 2021-988 16.11.2021 Arrêté accordant la médaille pour acte de courage et de dévouement 4
CAB/BRE
N° 2021-989 16.11.2021
Arrêté accordant la médaille pour acte de courage
et de dévouement 5
CAB/BRE
N° 2021-990 16.11.2021
Arrêté accordant la médaille pour acte de courage
et de dévouement 6
CAB/BRE
N° 2021-991 16.11.2021
Arrêté accordant la médaille pour acte de courage
et de dévouement 7
CAB/BRE
N° 2021-992 16.11.2021
Arrêté accordant la médaille pour acte de courage
et de dévouement 8
CAB/BRE
N° 2021-993 16.11.2021
Arrêté accordant la médaille pour acte de courage
et de dévouement 9 3
CABINET DU PREFET
Arrêté CAB/BRE n° 2021-986
Accordant la médaille pour acte de courage et de dévouement
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
CHEVALIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif à l’attribution des récompenses honorifiques pour acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret n° 70.221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d’attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement ;
Considérant le rapport du directeur territorial de la sécurité de proximité des Hauts-de-Seine du 9 décembre 2020 ;
Sur proposition de la directrice de cabinet
ARRETE
ARTICLE 1er :
La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à : monsieur Sébastien STEUFFE, brigadier de police.
ARTICLE 2 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Nanterre, le 16 novembre 2021
Le préfet,
Laurent HOTTIAUX
Arrêté CAB/BRE n° 2021-987
Accordant la médaille pour acte de courage et de dévouement 4
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
CHEVALIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif à l’attribution des récompenses honorifiques pour acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret n° 70.221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d’attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement ;
Considérant le rapport du directeur territorial de la sécurité de proximité des Hauts-de-Seine du 5 octobre 2021 ;
Sur proposition de la directrice de cabinet
ARRETE
ARTICLE 1er :
La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à : monsieur Erwan TREVILY, sous-brigadier de police.
ARTICLE 2 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Nanterre, le 16 novembre 2021
Le préfet,
Laurent HOTTIAUX
Arrêté CAB/BRE n° 2021-988
Accordant la médaille pour acte de courage et de dévouement 5
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
CHEVALIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif à l’attribution des récompenses honorifiques pour acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret n° 70.221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d’attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement ;
Considérant le rapport du directeur territorial de la sécurité de proximité des Hauts-de-Seine du 12 octobre 2021 ;
Sur proposition de la directrice de cabinet
ARRETE
ARTICLE 1er :
La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à : monsieur Stéphane ABREU né le 03/02/1984 à Savigny-sur-Orge.
ARTICLE 2 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Nanterre, le 16 novembre 2021
Le préfet,
Laurent HOTTIAUX
Arrêté CAB/BRE n° 2021-989
Accordant la médaille pour acte de courage et de dévouement 6
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
CHEVALIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif à l’attribution des récompenses honorifiques pour acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret n° 70.221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d’attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement ;
Considérant le rapport du directeur territorial de la sécurité de proximité des Hauts-de-Seine du 17 septembre 2021 ;
Sur proposition de la directrice de cabinet
ARRETE
ARTICLE 1er :
La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à : monsieur Malik AISSAOUI né le 19/05/1973 à Vierzon.
ARTICLE 2 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Nanterre, le 16 novembre 2021
Le préfet,
Laurent HOTTIAUX
Arrêté CAB/BRE n° 2021-990
Accordant la médaille pour acte de courage et de dévouement 7
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
CHEVALIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif à l’attribution des récompenses honorifiques pour acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret n° 70.221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d’attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement ;
Considérant le rapport du commandant de la CRS Autoroutière Ouest Ile-de-France du 27 août 2021 ;
Sur proposition de la directrice de cabinet
ARRETE
ARTICLE 1er :
La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à : madame Aliénor CHARRON, née le 26/12/1991 à Paris.
ARTICLE 2 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le préfet,
Laurent HOTTIAUX
Arrêté CAB/BRE n° 2021-991
Accordant la médaille pour acte de courage et de dévouement
Nanterre, le 16 novembre 2021 8
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
CHEVALIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif à l’attribution des récompenses honorifiques pour acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret n° 70.221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d’attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement ;
Considérant le rapport du commandant de la CRS Autoroutière Ouest Ile-de-France du 27 août 2021 ;
Sur proposition de la directrice de cabinet
ARRETE
ARTICLE 1er :
La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à : madame Charlotte TROUILLER, née le 13/01/1996 à Sainte-Colombe.
ARTICLE 2 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Nanterre, le 16 novembre 2021
Le préfet,
Laurent HOTTIAUX
Arrêté CAB/BRE n° 2021-992
Accordant la médaille pour acte de courage et de dévouement
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
CHEVALIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE 9
Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif à l’attribution des récompenses honorifiques pour acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret n° 70.221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d’attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement ;
Considérant le rapport du directeur territorial de la sécurité de proximité des Hauts-de-Seine du 18 juin 2021 ;
Sur proposition de la directrice de cabinet
ARRETE
ARTICLE 1er :
La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à : monsieur Damien LE SAOUT, gardien de la paix.
ARTICLE 2 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Nanterre, le 16 novembre 2021
Le préfet,
Laurent HOTTIAUX
Arrêté CAB/BRE n° 2021-993
Accordant la médaille pour acte de courage et de dévouement
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
CHEVALIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif à l’attribution des récompenses honorifiques pour acte de courage et de dévouement ;
Vu le décret n° 70.221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d’attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement ; 10
Considérant le rapport du directeur territorial de la sécurité de proximité des Hauts-de-Seine du 18 juin 2021 ;
Sur proposition de la directrice de cabinet
ARRETE
ARTICLE 1er :
La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à : monsieur Franck ANDERSEN-LEMOINE
ARTICLE 2 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Nanterre, le 16 novembre 2021
Le préfet,
Laurent HOTTIAUX 11
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s’adresser à :
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Direction de la Coordination des Politiques Publiques
et de l’Appui Territorial
Pôle de Coordination Interministérielle
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture adresse Internet :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
Directeur de la publication :
Vincent BERTON
SECRETAIRE GENERAL 12
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/