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Conseil Municipal - CM 29 02 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Éloi.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 29 02 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
SAINT-ELOI
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
février
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-neuf
février
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
SAINT-ELOI,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
MrJehan-
Benoît
CHAMPAULT,
Maire.
Présents
: TOUS
LES
MEMBRES
sauf
Nathalie
Peuvergne
qui
a
donné
procuration
à
Jocelyne
Labarrière,
Edouard
Pruvot
qui
a
donné
procuration
à
Cyril
Mougel
et
Fanny
Mellet
qui
a
donné
procuration
à Maud
Téodoresco.
ORDRE
DU
JOUR
>"
Délibération
pour
la
demande
de
subvention
FIPD
pour
la
vidéoprotection
- Pour
: 3
- Contre
:5
- Abstention
: 1
Après
en
avoir
délibéré
le conseil
municipal
décide
de
ne
pas
mettre
ce dossier
au
budget
2024
et donc
ne
pas
faire
de
demande
de
subvention.
>"
Délibération
pour
la
demande
de
subvention
pour
la
sécurisation
des
établissements
scolaires
Dossier
en
attente
d’une
étude
PPMS
par
l'éducation
nationale.
Le
dossier
sera
représenté
dès
réception
de
l’étude
aux
élus
en
commission
courant
d'année
2024.
>*
Délibération
sur
l’organisation
du
temps
scolaire
Mr
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
compte-tenu
du
décret
n°2017-1108
du
27
juin
2017
relatif
aux
dérogations
à
l’organisation
de
la
semaine
scolaire
dans
les
écoles
maternelles
et
élémentaires
et
suite
à
l’avis
favorable
du
conseil
d’école
du
15
février
2024,
il propose
de
conserver
la
semaine
de
4 jours
à l’école
de
Saïint-Eloi,
et
suivant
les horaires
suivants
: 8h30
—
11h30
et 13h30
—
16h30.
- Pour
: 9
>
Discussion
budgétaire
sur
l’organisation
du
temps
périscolaire
Nous
constatons
une
montée
en
effectif des
enfants
à la cantine.
Une
moyenne
à 40
enfants
avec
des
pics
à 45.
Il en
découle
un
besoin
d’adapter
notre
organisation
à cette
évolution.
Monsieur
le Maire
attire l’attention
sur la période
de
récréation
après
le repas
où
un adulte
assure
la surveillance
pendant
que
la cantinière
remet
salle
et cuisine
en
état.
Des
simulations
budgétaires
seront
présentées
aux
élus
pour
le vote
du
budget
pour
accroitre
le temps
de travail
de la cantinière
afin
d’assurer
un
renfort
de
surveillance
en
particulier
pour
les sanitaires.
>+
Discussion
du
projet
de
schéma
directeur
défense
incendie
Pascal
Ducloud
a présenté
à ses
collègues
élus le projet
de
schéma
directeur
de défense
incendie
ainsi
que
les
résultats
du
contrôle
triennal
de
nos
poteaux
incendie.
Il en ressort qu’un
poteau
est indisponible
et que
des travaux
d'entretien
sont à prévoir.
Un
rendez-vous
est
attendu
avec
le
SDIS
pour
échanger
sur
les
investissements
à
effectuer. >:
Délibération
pour
les
ouvertures
de
crédits
Mr
le
Maire
explique
que,
dans
l'attente
du
vote
du
budget
primitif
2024,
plusieurs
factures
doivent
être réglées
en investissement
en vue
de payer les dépenses
suivantes :
-
Relamping
: 782
€ au
compte
2135
-
Frais
d'acquisition
terrains
Mas
Plomb,
Leyment
et
Pérouges
: 1925
€
au
compte
21111
-
Table
et chaises
cantine
pour
947
€ au
compte
2184
-
Création
d’un
fossé
et réseaux
EP
pour
5 468
€ au
compte
212
Mr
le
Maire
informe
le
Conseil
qu’il
convient
d’ouvrir
des
crédits
sur
les
comptes
d'investissement
ci-dessus
en
dépenses.
- Pour
: 9
>:
Délibération
pour
le choix
de
2 représentants
du
conseil
au
comité
des
fêtes
Mr
le Maire
rappelle
que
le conseil
municipal
a été
informé
de
la création
d’un
comité
des
fêtes
au
sein
de
la commune
lors
de la réunion
du
conseil
le 22 juin
dernier.
Aujourd’hui
le
comité
est
créé.
Deux
membres
du
conseil
municipal
peuvent
en
faire
partie.
Mr
le Maire
et Edouard
Pruvot
se proposent.
- Pour
: 9
>"
Délibération
admission
en
non-valeur
Les
membres
du
conseil
municipal
demandent
à étudier
les
factures
à passer
en
non
valeur.
Il est décidé
que
ce suivi serait
désormais
réalisé
par les membres
du
conseil
en
commission
pour
délibération
en
non-valeur
en
conseil
municipal.
Le
conseil
donne
pouvoir
au
maire
pour
passer
en non-valeur
les dossiers
présentés
de
2017
en
non-valeur.
Fin
de
réunion
22h00.