Compte-Rendu - cr cm du 15 01 21

Documents similaires

Compte-Rendu - CR DU CM DU 15 DEC 2017

Compte-Rendu - CR CM DU 21 04 2023

Compte-Rendu - CR CM DU 01 07 2022

Compte-Rendu - CR DU CM DU 19 FEVRIER 2016

Compte-Rendu - CR DU CM DU 21 DECEMBRE 2018

Compte-Rendu - CR CM DU 15 09 2023

Compte-Rendu - CR CM DU 15 AVRIL 2016

Compte-Rendu - CR DU CM DU 24 NOV 2017

Compte-Rendu - CR CM 21 06 2013

Compte-Rendu - cr du CM du 15 AVRIL 2015

Compte-Rendu - cr cm du 15 01 21 Document publié le Vendredi 13 novembre 2020 par la commune de Boigneville. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 15 01 21)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, DEPARTEMENT : ESSONNE

ARRONDISSEMENT : EVRY

CANTON : MENNECY

COMMUNE : BOIGNEVILLE

Nombre de Membres

Afférents au Conseil municipal : 11

Présents :10

Votants :10

Date de convocation :06/01/2021

Date d'affichage : 06/01/2021

— L’An deux mil vingt et un, le quinze janvier à vingt heures trente, le Conseil municipal de cette commune,

régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la

Présidence de Monsieur Jean-Jacques BOUSSAINGAULT, Maire.

Étaient présents : Mr BOUSSAINGAULT Jean-Jacques, Mr DAMPIERRE Jean-Claude, Mr DESTOUCHES François,

Mme BERNARD Josette, Mr FARAULT Denis, Mr QUIOC Benjamin, Mme FELICITE Ingrid, Mme LARGANT Elianne,

Mr VALLEE Sébastien, Mr SAVARIAU Bernard.

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents excusés représentés : Mr MANSET Rodolphe représenté par Mr François DESTOUCHES.

M. QUIOC Benjamin a été désigné comme secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 NOVEMBRE 2020 ;

2. Distribution et attribution des cadeaux de Noël aux enfants ;

3. Relevé topographique de l’extension du cimetière :

4. Travaux d'alimentation en eau du nouveau cimetière ;

5, Questions diverses :

Monsieur le Maire soumet au conseil municipal l’ajout de trois points supplémentaires à l’ordre du jour à

savoir :

- 1.1 Eclairage public — remplacement de lanternes vétustes :

- 1.2 Intervention sur sanitaires - 16 place de l'Eglise, rez-de-chaussée sur rue :

- 1.3 Réparation d’un panneau de basket.Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'UNANIMITE

ACCEPTE d'ajouter les deux points supplémentaires à l’ordre du jour

1 - Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 novembre 2020

Le compte rendu de séance du conseil municipal du 13 novembre 2020 est adopté à l'UNANIMITE.

1.1. Eclairage Public — remplacement de lanternes vétustes

Monsieur le Maire informe que le vieillissement et les pannes successives des lanternes d'éclairage public au 14

rue Saint Gervais et au Hameau de Touvaux amènent au remplacement de ces équipements.

Deux devis sont proposés par l'opérateur de maintenance de la commune, la Société BOUYGUES ENERGIE &

SERVICES située 8 rue Denis Papin à SAINT-MICHEL- SUR-ORGE (91240) :

14 rue Saint Gervais

- DEVIS 21.012 - REMPLACEMENT LANTERNE LED 20 W 2200K, TYPE VENCE, d’un montant de 1 151.24€ HT

(soit 1 381.84€ TTC).

Hameau de Touvaux

- DEVIS 21.011 - REMPLACEMENT LANTERNE LED 20 W 2200K, TYPE RLIGHT — CONSOLE SUR POTEAU BETON

d’un montant de 1 327.10€ HT (soit 1 592.51€ TTC).

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu les deux devis établis par la Société BOUYGUES ENERGIE & SERVICES située 8 rue Denis Papin à SAINT-

MICHEL- SUR-ORGE (91240) pour le remplacement de deux lanternes sur la commune de BOIGNEVILLE

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'UNANIMITE

EMET UN AVIS FAVORABLE pour le remplacement des deux lanternes conformément aux devis proposés par la

Société BOUYGUES ENERGIE & SERVICES située 8 rue Denis Papin à SAINT-MICHEL- SUR-ORGE (91240), d’un

montant total de 2 478.34 € HT (soit 2 974.00 € TIC)

AUTORISE Monsieur le Maire à déposer une demande de subvention auprès du PNR du Gatinais Français et à

signer tous les documents afférents à ce dossier ;

DIT que la dépense sera inscrite au budget de l’exercice 2021 au chapitre 21 - article 2152 « installations de

voirie ».

1.2. Intervention sur sanitaires - 16 place de l'Eglise, rez-de-chaussée sur rue

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le devis établi par de la Société GODIN située 1 chemin du Marais à MAISSE (91720) relatif à l'intervention

pour le débouchage et le curage de la canalisation d'évacuation des toilettes ainsi que le remplacement de la

pipe de raccordement, d’un montant de 268.00 € HT € (soit 294.80 € TTC) ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'UNANIMITEEMET UN AVIS FAVORABLE pour l'intervention sur sanitaires 16 place de l'Eglise, appartement situé au rez-de-

chaussée côté rue, conformément au devis de la Société GODIN d’un montant de 268.00 € HT € (soit 294.80 €

TTC);

AUTORISE Monsieur le Maire à engager la dépense ;

DIT que la dépense sera inscrite au budget de l’exercice 2021 au chapitre 011- article 615221 « bâtiments

publics ».

1.3. Réparation d’un panneau de basket

Monsieur le Maire informe qu’un panneau de basket dans le terrain de jeux est détérioré et propose son

remplacement.

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le devis établi par de la Société SPORT FRANCE située « Les Murets » à BORAN-SUR-OISE (60820) relatif au

remplacement d’un panneau de basket de 1.80 m sur 1.05 m et aux frais d'installation, d’un montant total de

777,00€ HT (soit 932.40€ TTC) :

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'UNANIMITE

EMET UN AVIS FAVORABLE pour le remplacement d’un panneau de basket de 1.80 m sur 1.05 met les frais

d'installation, conformément au devis de la Société SPORT FRANCE d’un montant total de 777.00 € HT € (soit

932.40 € TTC)

AUTORISE Monsieur le Maire à engager la dépense :

DIT que la dépense sera inscrite au budget de l'exercice 2021 au chapitre 011- article 61558 « entretien autres

biens mobiliers »

2. Distribution et attribution des cadeaux de Noël aux enfants

Monsieur le Maire propose qu’à partir de l’année 2021, l'attribution des cadeaux de Noël aux enfants se fera

selon les critères suivants :

° habiter chez ses parents résidant à Boigneville en tant que propriétaires ou locataires et être inscrit dans

un établissement scolaire pour l’année en cours de la maternelle à l’école primaire.

Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l'UNANIMITE

ACCEPTE la proposition de Monsieur le Maire concernant les nouveaux critères de distribution et attribution des

cadeaux de Noël pour les enfants de Boigneville.

3. Relevé topographique de l’extension du cimetière

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le devis établi auprès de la Société G.E.F.A. (Géomètres-Experts Fonciers Associés) située 22 avenue de Ganay à MILLY LA FORET (91490) relatif au relevé topographique de l'extension du cimetière, cadastré AD 22- 23-24, d’un montant de 1 150.00 € HT € (soit 1 380.00 € TTC) comprenant;PHASE 1 - Relevé :

e__ pour l'établissement du plan de l’état actuel à l'échelle 1/20 de l’extension du cimetière communal

d’une superficie estimée à 1000 m2 environ,

° des aménagements et des accès piétons,

+ des tombes existantes et des noms,

e pour géo-référencement du site, calcul et report.

PHASE 2 - Livraison :

Un dossier d’archive sera livré comprenant un tirage du plan et des fichiers informatiques aux formats PDF

et DWG;

La Société G.E.F.A. propose en option le relevé topographique du parking et la mise à jour du plan à l'échelle 1/200 pour une superficie estimée à 900 m? environ, pour un montant de 950.00 € HT.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’'UNANIMITE

EMET UN AVIS DEFAVORABLE pour le relevé topographique du parking et la mise à jour du plan à l'échelle 1/200 pour une superficie estimée à 900 m2? environ, pour un montant de 950.00 € HT.

EMET UN AVIS FAVORABLE pour le relevé topographique de l’extension du cimetière d’un montant de 1 150.00

€ HT (soit 1 380.00€ TTC) ;

AUTORISE Monsieur le Maire à engager la dépense :

DIT que la dépense sera inscrite au budget de l'exercice 2021 à l’article 622 « honoraires ».

4. Travaux d’alimentation en eau du nouveau cimetière

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le devis établi auprès de l’entreprise GODIN située 1 chemin du Marais à MAISSE (91720) relatif à la

fourniture et la pose d’une vanne d’arrêt dans un regard et d’un robinet de puisage pour le nouveau cimetière,

d’un montant de 1 638.81 € HT (soit 1 966.58 € TTC).

La vanne sera posée sur la canalisation existante dans un regard à droite de l'escalier. Le passage du réseau se

fera en tranchée au droit de l’escalier après découpe de l’enrobé puis en tranchée dans le chemin avec passage sous la clôture pour l'alimentation d’un robinet sur canne en acier galvanisé.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'UNANIMITE

EMET UN AVIS FAVORABLE pour la fourniture et la pose d’une vanne d’arrêt dans un regard et d’un robinet de

puisage pour le nouveau cimetière, d’un montant de 1 638.81 € HT (soit 1 966.58 € TTC).

AUTORISE Monsieur le Maire à engager la dépense ;

DIT que la dépense sera inscrite au budget de l’exercice 2021 au chapitre 21 - article 2135 « installations

générales, agencements, aménagements des constructions ».5. Divers

1- Pour la sécurité de tous, Monsieur le Maire informe du passage de la gendarmerie afin de verbaliser les

personnes dans leur véhicule à moteur traversant le village de BOIGNEVILLE en excès de vitesse.

2- Monsieur le Maire signale qu’il est prévu de changer les points lumineux sur les jardinières de ja rue de Saint

Val.

La séance est levée à 21h40