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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
unknown - 2107807
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vayres.
Lien du pdf (unknown - 2107807)
Thèmes du document : Environnement, Données personnelles, Consommateurs,
Bon de commande
compostage
Offre 2026
Madame - Monsieur
NOM : ………………………………………………………………………… Prénom : ……………………………………………………………………………
Adresse : … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … …
CP – Commune : … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … …
Téléphone : … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … …
Courriel (Merci d’écrire en majuscule) : … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … …
Numéro de votre badge RECYPART (si vous en avez un) : N° : … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … …
Je souhaite recevoir par mail des informations sur les événements et les formations organisées autour du compostage ainsi que sur la gestion des déchets sur mon territoire.
En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance des conditions de gestion des données personnelles précisées au verso de ce formulaire.
(Aucun achat sur place)
Date et signature :
Désignation
du matériel
n° de
référence Descriptif du matériel Tarifs Quantité
Composteurs
en plastique
100% recyclé
n°1
340L (4 pans)
+ seau de cuisine offert
Dimensions L x l x h : 76 x 76 x 85 cm 27 €
..........
n°2
560L (5 pans)
+ seau de cuisine offert
Dimensions Ø x h : 109 x 87 cm
37 € ..........
Aérateur n°3 Outil facilitant le brassage du compost Dimensions : 60 cm de long 12 € ..........
n n° °1 1
n n° °2 2
n n° °3 3
Ma commande
Paiement et retrait
Je paye auprès du Trésor Public après réception de la facture. Les délais de traitement et la disponibilité du matériel pouvant varier, il est possible que vous soyez contacté(e) après réception de votre facture envoyée par le Trésor Public.
J’envoie le bon de commande dûment complété.
2
1
3
J’envoie ce bon de commande, dûment complété, en indiquant les quantités souhaitées, à l’adresse suivante:
SYDED Haute-Vienne
59, rue de la Filature - Z.A du Prouet ou par mail à : compostage@syded87.org 87350 PANAZOL
Du matériel à prix aidé : 50% pris en charge par le SYDED*
*Les tarifs indiqués ci-dessous correspondent au reste à charge.
Je suis contacté(e) pour prendre rendez-vous pour le retrait du matériel (matériel non monté). Le matériel sera remis à l’issue d’une in formation de 15 minutes dispensée au siège de la Communautés de communes relais de l’opération Porte Océane du Limousin à Saint Junien.
Pour les habitants hors Limoges
Métropole et hors CC Haut
Limousin en Marche Les informa�ons recueillies sur ce formulaire sont enregistrées par le SYDED, en sa qualité de responsable de traitement, afin d’assurer la
ges�on des commandes de composteurs et leur factura�on.
La base légale de ce traitement est l’exécu�on contractuelle. Vos données sont conservées par le SYDED le temps nécessaire à la prise en
compte de la commande et de la remise du matériel. Les données liées à la factura�on sont conservées 10 ans par le SYDED et la trésorerie.
Sans ces données personnelles, le responsable de traitement sera dans l’incapacité d’assurer la finalité évoquée. Ces données seront u�lisées:
- par le service Préven�on et Économie circulaire du SYDED pour enregistrer la commande et vous contacter pour la remise du matériel
- par les services Déchets des collec�vités adhérentes du SYDED
- par la trésorerie pour la factura�on
Conformément à la loi "Informa�que et Libertés" et au RGPD (Règlement général sur la protec�on des données), vous pouvez exercer votre
droit d'accès aux données vous concernant et les faire rec�fier, demander leur effacement sous certaines condi�ons. Vous pouvez également
obtenir la limita�on du traitement de ces données, demander leur portabilité, en contactant le SYDED au 05 55 12 62 32.
Si après nous avoir contactés, vous es�mez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclama�on auprès de la Cnil à
l'adresse h�ps://www.cnil.fr/plaintes.